Accord-cadre – Fourniture de titres-restaurant dématérialisés (carte) pour les agents du Département des Alpes de Haute-Provence
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 4 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché vise la fourniture et la gestion de titres-restaurant dématérialisés (obligatoirement sur support carte, avec livraison aux domiciles et gestion des rechargements mensuels), ainsi que l’ensemble des frais et services annexes (assurances, fabrication/renouvellement des cartes, gestion administrative et assistance).
Lots (1)
Fourniture de titres-restaurant dématérialisés pour les agents du Département des Alpes de Haute-Provence
Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de titres-restaurant dématérialisés (carte), valeur faciale 7 EUR, participation employeur 50% / agent 50%, rechargements mensuels, gestion administrative et assistance, assurances et frais de fabrication/livraison/renouvellement des cartes et codes (y compris cas de perte/vol).
L'acheteur
Département des Alpes de Haute Provence
95 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 642
- Montant attribué
- 490,2 M €
- 202428,3 M € · 58 marchés
- 2025112,9 M € · 171 marchés
- 2026en cours349 M € · 413 marchés
- Travaux · 284
- Services · 180
- Fournitures · 178
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements58
- Travaux / BTP43
- Maintenance27
Territoires cités
- Alpes-de-Haute-Provence6
- Marseille3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 64 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La prestation devra comprendre la fourniture de titres restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 7 euro(s) (depuis le 01/01/2024) et tous les frais annexes le cas échéant : les frais de fabrication et de livraison des cartes, les assurances, la gestion administrative, incluant les frais de gestion mensuels
- La participation employeur est de 50% de la valeur faciale
- La participation à charge de l'agent est également de 50%
- Pour 2025, le nombre de bénéficiaires actifs est de 890 (1006 agents si comptabilisation des cartes encore créditées mais ayant suspendu l'adhésion ou partis)
- Le nombre de titres émis en 2025 est de 130 892 (source : BIMPLI)
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 284b5b02-2443-4210-8c71-485c359f8e91
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour les agents du Département des Alpes de Haute-Provence
- Description officielle
- La prestation devra comprendre la fourniture de titres restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 7 euro(s) (depuis le 01/01/2024) et tous les frais annexes le cas échéant : les frais de fabrication et de livraison des cartes, les assurances, la gestion administrative, incluant les frais de gestion mensuels. La participation employeur est de 50% de la valeur faciale. La participation à charge de l'agent est également de 50%. Pour 2025, le nombre de bénéficiaires actifs est de 890 (1006 agents si comptabilisation des cartes encore créditées mais ayant suspendu l'adhésion ou partis). Le nombre de titres émis en 2025 est de 130 892 (source : BIMPLI). Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur une base de 140 000 titres d'une valeur de 7 euro(s) soit un estimatif de 980 000 euro(s) / an
- Lieu d’exécution
- Digne-les-bains
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département des Alpes de Haute Provence
- Site acheteur
- www.mondepartement04.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 8E06CFB4-0955-0357-06341172BAEA14F1
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 30199770
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 4 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 12b220d5-5c45-42df-904e-708cd67156c0
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour les agents du Département des Alpes de Haute-Provence · La prestation devra comprendre la fourniture de titres restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 7 euro(s) (depuis le 01/01/2024) et tous les frais annexes le cas échéant : les frais de fabrication et de livraison des cartes, les assurances, la gestion administrative, incluant les frais de gestion mensuels. La participation employeur est de 50% de la valeur faciale. La participation à charge de l'agent est également de 50%. Pour 2025, le nombre de bénéficiaires actifs est de 890 (1006 agents si comptabilisation des cartes encore créditées mais ayant suspendu l'adhésion ou partis). Le nombre de titres émis en 2025 est de 130 892 (source : BIMPLI). Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur une base de 140 000 titres d'une valeur de 7 euro(s) soit un estimatif de 980 000 euro(s) / an · CPV 30199770 · Montant 4 800 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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