Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

FOURNITURE D'OBJETS ET TEXTILES PUBLICITAIRES DURABLES DESTINES A LA PROMOTION DU DEPARTEMENT DE L'OISE

Département de l'Oise

Oise (60)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Oise
Lieu: Oise (60)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/06/2026
Publication: 30/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 42 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/04/2026
Échéance : 10/06/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Département de l'Oise a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de l'OiseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Oise a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements26
Travaux / BTP13
Maintenance11

Territoires cités

Oise3

Marchés publics de Département de l'Oise Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Oise

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-43190
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de l'Oise
Lieu: Oise (60)
Publication: 30/04/2026
Date limite: 10/06/2026

Référence BOAMP: 26-43190
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FOURNITURE D'OBJETS ET TEXTILES PUBLICITAIRES DURABLES DESTINES A LA PROMOTION DU DEPARTEMENT DE L'OISE
Description officielle: La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s’agit d’accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s’agit, pour chaque lot, d’un accord-cadre multi-attributaire. Pour chacun des lots, l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 36 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l’accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois à la date anniversaire de sa notification pour des périodes de 12 mois, et le titulaire ne peut s’y opposer. La notification intervient par tout moyen de déterminer de façon certaine la date et l’heure de sa réception. Les précisions concernant les délais d’exécution sont indiquées à l’art. 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande est conclu, tous lots confondus, sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 €HT et un montant estimé de 390 000 €HT. Les précisions sur les montants de chaque lot et de chaque période sont indiquées à l’art.4 du Règlement de la Consultation (RC). La consultation comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'art. L2112-2 du Code de la Commande Publique. Les modalités sont fixées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront financées sur les crédits du Département (ressources propres). Le mode de règlement est le mandat administratif. Les modalités concernant le paiement sont précisées au CCAP. Les documents de l'accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil d'acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisés à l'art.7 du RC. S’agissant d’un accord-cadre de fourniture, la sous-traitance n’est pas autorisée. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'art.6.3.2 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art.9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution, les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 9.2. La remise d'échantillons est obligatoire conformément aux articles 9.2 E et 10.3 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art.10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur. Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au(x) candidat(s) dont l’(les) offre(s) sera(ont) économiquement la (les) plus avantageuse(s), dans la limite du nombre maximal défini à l’article 6.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix sur 40 points ; 2- Valeur technique sur 30 points ; 3- Politique RSE et Développement durable sur 30 points. Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'art.11.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de réception des offres (soit jusqu'au 26 mai 2026 à 17h00), selon les modalités fixées à l'art.15 du RC. Les réponses seront adressées par écrit (de préférence via la plateforme) au plus tard 6 jours avant les date et heure limite de réception des offres (soit jusqu'au 28 mai 2026 à 17h00) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché sont indiquées à l'art 12 du RC. L'acheteur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. L'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature sous forme d'un DUME selon les dispositions de l'art 9.1.2 du RC. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de septembre 2026. Des précisions concernant les voies et délais de recours sont indiquées à l'article 16.3 du RC.
Acheteur: Département de l'Oise
Lieu d’exécution: Département 60

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Objet publicitaire, Textile, Publicité, Communication
CPV détecté: 39294100
CPV complémentaires: 39294100, 19000000, 39500000, 18000000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/04/2026
Date limite: 03/06/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 03/06/2026
Montant/plafond détecté: 480 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Fourniture de textiles publicitaires durables · Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens:- un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA); - un référé contractuel à compter de la signature de l’accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L.551-13 et suivants du CJA;- un recours en contestation de la validité de l’accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. · CPV 39294100, 19000000, 39500000, 18000000 · Montant 150 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-43190
Contract folder ID: 50cf53fc-ded6-4541-9e4f-98800b8619af
Modalités de réponse: marches.local-trust.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 60

Résumé de la consultation

FOURNITURE D'OBJETS ET TEXTILES PUBLICITAIRES DURABLES DESTINES A LA PROMOTION DU DEPARTEMENT DE L'OISE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.