Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention (Lot unique)

Département de la Seine-Maritime

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Parc Départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Source officielle : TED

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Budget estimé

2 000 € - 50 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

14/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Budget: 2 000 € - 50 000 €
Date limite: 14/10/2026
Publication: 10/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/09/2026
Échéance : 14/10/2026
Début prévisionnel : 18/10/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 129 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 11/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Dieppe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 42419000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention
Codes CPV : 42419000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 129 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements51
Logiciels / SaaS47
Maintenance37

Territoires cités

Seine-Maritime11
Rouen6
Dieppe1

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Appels d'offres Maintenance Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 459efa76-69b5-4fff-bf2e-dbe770f12054
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Publication: 10/09/2026
Date limite: 14/10/2026

Référence TED: 00628474-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Date limite: 14/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention
Description officielle: Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, le candidat doit fournir un formulaire Dc4 pour chaque sous-traitant. Ce document doit permettre de vérifier qu'il dispose des capacités nécessaires pour l'exécution de l'accord-cadre et comporter l'ensemble des informations prévues à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique. Il doit également inclure une déclaration sur l'honneur du sous-traitant attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner à un marché public
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 3EE5AA4E-F7AA-5432-94C728FA32569E3D

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 42419000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 42419000

Calendrier et montant

Publication: 10/09/2026
Date limite: 14/10/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Début prévisionnel: 18/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 1548e6ec-ea03-4505-9452-2c797ff1cb40
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention · Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, le candidat doit fournir un formulaire Dc4 pour chaque sous-traitant. Ce document doit permettre de vérifier qu'il dispose des capacités nécessaires pour l'exécution de l'accord-cadre et comporter l'ensemble des informations prévues à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique. Il doit également inclure une déclaration sur l'honneur du sous-traitant attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner à un marché public · CPV 42419000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour bras de manutention, via un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande pour le Département de la Seine-Maritime. Budget annuel HT: minimum 2 000 € et plafond de 50 000 €; lieu d'exécution principal au Parc Départemental de la Seine-Maritime (Rouen/Sotteville-lès-Rouen).

Lots (1)

LOT-0000Budget: 2 000 € - 50 000 €FourchetteHT

Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance liées à des bras de manutention, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande pour le Département de la Seine-Maritime.

CPV 42419000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

42419000-6

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Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique

Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique

Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais