Appel d'offres publicClôturé

Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention

Département de la Seine-Maritime
Lieu d'exécution : Parc Départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
2 000 € - 50 000 €
Plafond · HT
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande pour pièces détachées et maintenance de bras de manutention, avec un minimum annuel de 2 000 € HT et un maximum annuel de 50 000 € HT, procédure ouverte et lieu d'exécution dans le Département de la Seine-Maritime.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 2 000 € - 50 000 €PlafondHT

Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande pour pièces détachées et prestations de maintenance des bras de manutention, avec minimum 2 000 € HT et maximum 50 000 € HT par an.

CPV 42419000-6

L'acheteur

Département de la Seine-Maritime

149 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
692
Montant attribué
233,9 M €
  • 2024107,9 M € · 380 marchés
  • 202594,8 M € · 224 marchés
  • 2026en cours31,1 M € · 88 marchés
  • Travaux · 402
  • Services · 187
  • Fournitures · 103

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements67
  • Logiciels / SaaS64
  • Maintenance46

Territoires cités

  • Seine-Maritime13
  • Rouen8
  • Envermeu1
  • Forges-les-Eaux1
  • Jumièges1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-87470
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention
Description officielle
Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, le candidat doit fournir un formulaire Dc4 pour chaque sous-traitant. Ce document doit permettre de vérifier qu'il dispose des capacités nécessaires pour l'exécution de l'accord-cadre et comporter l'ensemble des informations prévues à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique. Il doit également inclure une déclaration sur l'honneur du sous-traitant attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner à un marché public
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Pièces détachées
CPV principal
42419000
CPV complémentaires
42419000
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
10 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
Fourniture de pièces détachées et prestations pour maintenance de bras de manutention · Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, le candidat doit fournir un formulaire Dc4 pour chaque sous-traitant. Ce document doit permettre de vérifier qu'il dispose des capacités nécessaires pour l'exécution de l'accord-cadre et comporter l'ensemble des informations prévues à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique. Il doit également inclure une déclaration sur l'honneur du sous-traitant attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner à un marché public · CPV 42419000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
76

Voies de recours

1 élément
Recours
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
42419000-6
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