Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Curage et entretien des bassins routiers du Département de la Seine-Maritime

Département de la Seine-Maritime

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 14/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 36 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Début prévisionnel : 20/09/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 112 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 112 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements47
Logiciels / SaaS37
Travaux / BTP30

Territoires cités

Seine-Maritime10
Rouen5

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Appels d'offres Maintenance Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a409f509-305b-4c18-a820-8eaf299f1130
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00333610-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Curage et entretien des bassins routiers du Département de la Seine-Maritime
Description officielle: Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références services en lien avec l'objet de l'accord-cadre Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) L'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'encadrant et de l'opérateur affectés à la réalisation du contrat. Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 4C708F5E-DEF6-A500-0A65D996E90DB563

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513900
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513900

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Début prévisionnel: 20/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: caee4748-c399-4dbc-b893-0f789e971add
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Curage et entretien des bassins routiers du Département de la Seine-Maritime · Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références services en lien avec l'objet de l'accord-cadre Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) L'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'encadrant et de l'opérateur affectés à la réalisation du contrat. Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 90513900

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.