Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de batteries et reprise de batteries usagées

Département de la Seine-Maritime

Rouen (76)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/07/2026
Publication: 04/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Début prévisionnel : 06/10/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 129 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 11/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Dieppe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 129 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements51
Logiciels / SaaS47
Maintenance37

Territoires cités

Seine-Maritime11
Rouen6
Dieppe1

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 741e4b23-c142-4381-954d-888d4d1acb45
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Publication: 04/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00388106-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de batteries et reprise de batteries usagées
Description officielle: Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frchiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre. La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration justifiante qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: B9684167-0652-C945-96E36F01D7A81FC8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 31440000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 31440000

Calendrier et montant

Publication: 04/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Début prévisionnel: 06/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 38d65f51-f93a-4be0-89ee-74df9bafe6dd
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de batteries et reprise de batteries usagées · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frchiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre. La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration justifiante qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 31440000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et 2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1° du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.