Accord-cadre : Travaux de peinture, revêtement de sol, ravalement de façade - 4 lots (Rouen, Le Havre, Dieppe, logement Rouen) – Département de la Seine-Maritime
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de peinture, revêtement de sols et ravalement de façade dans les collèges du Département de la Seine-Maritime, réparti en 4 lots géographiques. Le marché prévoit des minimums et plafonds annuels par lot, une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois, et des obligations transversales (sécurité, insertion sociale, environnement, dématérialisation et modalités de paiement via Chorus Pro).
Lots (4)
Zone Rouen
Zone Rouen – travaux dans les collèges (hors logements) dans le cadre de l’accord-cadre
Zone Le Havre
Zone Le Havre – travaux de peinture, revêtement de sols et ravalement de façade
Zone Dieppe
Zone Dieppe – travaux de peinture, revêtement de sols et ravalement de façade
Logement zone Rouen
Lot logement zone Rouen – travaux de peinture, revêtement de sols et ravalement de façade
L'acheteur
Département de la Seine-Maritime - DCE1
14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 498
- Montant attribué
- 232 M €
- 2024125,5 M € · 269 marchés
- 202580,8 M € · 156 marchés
- 2026en cours25,7 M € · 73 marchés
- Travaux · 286
- Services · 138
- Fournitures · 74
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements13
- Travaux / BTP9
- Restauration collective4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-87926
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre : travaux de peinture, revêtement de sol, ravalement de façade
- Description officielle
- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finattestation sur l'honneur que l'entreprise possède les autorisations pour répondre aux marchés visant l'article L2113-13 du Cmp
- Acheteur
- Département de la Seine-Maritime - DCE1
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Bâtiment
- CPV principal
- 45442100
- CPV complémentaires
- 45442100, 45432130, 45443000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 5 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- travaux de peinture, revêtement de sol, ravalement de façade - Zone de Rouen · Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finattestation sur l'honneur que l'entreprise possède les autorisations pour répondre aux marchés visant l'article L2113-13 du Cmp · CPV 45442100, 45432130, 45443000 · Montant 2 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 454421004543213045443000
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