Appel d'Offre PublicSource: TED

Recherche d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés – accord-cadre à bons de commande

Département de la Loire
Saint-Étienne (42)
Lieu d'exécution : Réseau routier départemental du Département de la Loire (exécution notamment à Saint-Étienne, 2 rue Charles de Gaulle, 42022 Saint-Étienne – lieu de réalisation/coordonnées dans l’avis)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 02/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire et Saint-Étienne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71630000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Recherche d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés
  • Codes CPV : 71630000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements34
  • Travaux / BTP30
  • Maintenance20

Territoires cités

  • Loire13
  • Saint-Étienne5

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d9b62c9b-3059-4536-a79f-4434774241a7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00456380-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés
Description officielle
Les prestations prévues dans cet accord-cadre répondent aux obligations règlementaires de recherche d'amiante et de quantification des H.A.P. présents dans les enrobés des routes départementales. Au fil des commandes, les carottes réalisées dans le cadre de ces recherches serviront également à constituer une base de données des structures des routes départementales. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande, sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2026
Lieu d’exécution
Saint-Etienne

Acheteur

Nom
Département de la Loire
Site acheteur
www.loire.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1F476609-D4AA-77A7-5206256715F89F14

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71630000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71630000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
920 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a1fea192-9e2a-4d07-a623-a7eb974535d5
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés · Les prestations prévues dans cet accord-cadre répondent aux obligations règlementaires de recherche d'amiante et de quantification des H.A.P. présents dans les enrobés des routes départementales. Au fil des commandes, les carottes réalisées dans le cadre de ces recherches serviront également à constituer une base de données des structures des routes départementales. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande, sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2026 · CPV 71630000 · Montant 920 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Constitution et exécution d’un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par bons de commande, visant à réaliser des carottages sur les routes départementales afin de rechercher la présence d’amiante et quantifier les H.A.P. dans les enrobés, puis restituer les résultats (rapports et livrables) pour répondre aux obligations réglementaires et contribuer à une base de données des structures routières.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Recherche d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés

Réalisation de carottages (Ø min 100 mm) sur voirie départementale/biens départementaux, analyses par un laboratoire accrédité pour recherche d’amiante et quantification des H.A.P. par couche, et restitution des résultats (rapports et livrables informatiques), sur demande via bons de commande. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum annuel, exécuté par bons de commande.

CPV 71630000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71630000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Les prestations prévues dans cet accord-cadre répondent aux obligations règlementaires de recherche d'amiante et de quantification des H.A.P
présents dans les enrobés des routes départementales
Au fil des commandes, les carottes réalisées dans le cadre de ces recherches serviront également à constituer une base de données des structures des routes départementales
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande, sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT
La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2026
Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/07/2026
Date limite
02/08/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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