Appel d'Offre PublicSource: TED

Véhicules utilitaires d'occasion toutes motorisations, tous segments < 3,5T

Département de la Loire
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/05/2030

Informations clés

Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 1417 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 29/04/2026
  • Échéance : 30/05/2030
  • Début prévisionnel : 31/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 1492 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et La Grand-Croix

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34144700, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements34
  • Travaux / BTP30
  • Maintenance20

Territoires cités

  • Loire13
  • Saint-Étienne6
  • La Grand-Croix1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5e659611-6710-4276-b1c9-4ec28a7d4d19
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00298995-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Véhicules utilitaires d'occasion toutes motorisations, tous segments < 3,5T
Description officielle
Le présent système d'acquisition porte sur l'achat de véhicules d'occasion. Il permettra pendant une durée de 4 ans de solliciter auprès des opérateurs économiques agréés des offres d'achat de véhicules d'occasions. Ces consultations sont désignées sous le vocable « marchés spécifiques ». Le système d'acquisition dynamique, permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, pour des achats d'usage courant, selon un processus ouvert et entièrement électronique, par lequel l'acheteur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés spécifiques à l'un des opérateurs préalablement sélectionnés. Les besoins sont décomposés en 4 lots qui correspondent à des catégories ou segments d'achat. Le montant total maximum cumulatif annuel susceptible d'être commandé sur ces segments est de 600 000 euros TTC. La date prévisionnelle de début des prestations (premier marché spécifique) est le 1er juin 2026. Le délai de validité des offres est précisé dans les marchés spécifiques
Lieu d’exécution
Saint-Etienne

Acheteur

Nom
Département de la Loire
Site acheteur
www.loire.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
70BBA6F2-F412-2165-B41506BB449E53C8

Procédure

Type de procédure
restricted
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34100000, 34111200, 34144700
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34144700

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH
Montant/plafond détecté
670 000 EUR

Références

Identifiant consultation
918c0280-edde-4d2c-aaff-ba4c6457092f
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
véhicules berlines et citadines neufs, toutes motorisations · Niveaux minimaux de capacités : inscription au registre du Commerce et des Sociétés sous un code Naf correspondant aux prestations. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres · CPV 34100000, 34111200, 34144700 · Montant 670 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34144700. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système
Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
29/04/2026
Date limite
30/05/2030
Temps restant
1417 jours
Fenêtre de réponse
1492 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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