Appel d'Offre PublicSource: TED

Accords-cadres multi-attributaires pour le transport d’enfants confiés à l’ASE – Lot 3 « Saint-Chamond et alentours » (bons de commande)

Département de la Loire

Saint-Étienne (42)

Lieu d'exécution : Zone géographique de Saint-Chamond et alentours (Département de la Loire, zone sud) – au départ et/ou à destination

Source officielle : TED

Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Loire
Lieu: Saint-Étienne (42)
Budget: <= 500 000 €
Date limite: 24/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 24/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et La Grand-Croix

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60112000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Zone géographique de Saint-Chamond et alentours
Codes CPV : 60112000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la LoireAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements34
Travaux / BTP30
Maintenance20

Territoires cités

Loire13
Saint-Étienne6
La Grand-Croix1

Marchés publics de Département de la Loire Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Saint-Étienne

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: adb867a3-2718-4638-9fca-f6f4def7860a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Loire
Lieu: Saint-Étienne (42)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence TED: 00460060-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Loire
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Zone géographique de Saint Chamond et alentours
Description officielle: Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Lieu d’exécution: Saint-Etienne

Acheteur

Nom: Département de la Loire
Site acheteur: www.loire.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 57122CC2-CE6A-34A3-A48656A0300B91E5

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60120000, 60112000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60112000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d3828f84-4c6b-4ebc-871c-34be1219204a
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Zone géographique de Firminy et alentours · Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT · CPV 60120000, 60112000 · Montant 120 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la fourniture de prestations de transport (par taxi ou véhicule léger) des enfants ou jeunes confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), au départ et/ou à destination du secteur géographique du Département de la Loire correspondant au lot candidat, avec exécution par bons de commande, sans minimum et avec un maximum.

Lots (1)

LOT-0003Budget: <= 65 000 €PlafondHT

Zone géographique de Saint-Chamond et alentours

Accord-cadre multi-attributaires (4 titulaires) exécuté par bons de commande, sans minimum avec maximum. Prestations de transport d’enfants ou jeunes confiés à l’ASE, au départ et/ou à destination de la zone géographique de Saint-Chamond et alentours, selon des modalités (tarifs/horaires) fixées par bon de commande. Prestations possibles essentiellement dans le département de la Loire, et ponctuellement dans des départements limitrophes, ainsi qu’à titre exceptionnel hors périmètre.

CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60112000

Attendus Clés

Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 65 000 euro(s) HT

Délais