Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 02/07/2026
- Échéance : 24/08/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 53 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accords-cadres de transport en taxi/véhicule léger des enfants confiés à l’ASE – Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours
Département de la Loire
Saint-Étienne (42)
Lieu d'exécution : Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours (Département de la Loire)
Source officielle : TED
Budget IA
620 000 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
24/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Loire
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Budget
- 620 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 13/07/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
- Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et La Grand-Croix
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 60112000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Zone géographique de Usson en Forez et alentours
- Codes CPV : 60112000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements34
- Travaux / BTP30
- Maintenance20
Territoires cités
- Loire13
- Saint-Étienne6
- La Grand-Croix1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 7cfe03d4-e114-4452-90ff-6d4a4e7baa66
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Loire
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00456947-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Loire
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Zone géographique de Usson en Forez et alentours
- Description officielle
- Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
- Lieu d’exécution
- Saint-Etienne
Acheteur
- Nom
- Département de la Loire
- Site acheteur
- www.loire.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 57118683-A51D-C8B6-16DBBA91F94D0AB4
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60120000, 60112000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60112000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 620 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 936ac50f-9790-4339-b8f5-643efc386e0d
- Modalités de réponse
- loire.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre de services (exécuté par bons de commande, sans minimum) pour assurer des prestations de transport en taxi/véhicule léger des enfants ou jeunes confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), au départ et/ou à destination de la zone géographique concernée, avec attribution multi-titulaires et une durée de 4 ans.
Lots (1)
Lot 4Budget: <= 150 000 €PlafondHT
Zone géographique de Usson en Forez et alentours
Transport des enfants ou jeunes confiés à l’ASE : prestations au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours, avec exécution par bons de commande (sans minimum, avec maximum). Les transports relèvent des trajets essentiellement dans le département de la Loire, avec déplacements limitrophes ponctuels et exceptionnels hors périmètre.
CPV 60112000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
60112000
Attendus Clés
Accords-cadres, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécutés par bons de commande, sont sans minimum, avec maximum de 150 000 euro(s) HT
Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 02/07/2026
- Date limite
- 24/08/2026
- Temps restant
- 42 jours
- Fenêtre de réponse
- 53 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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