Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accords-cadres de transport en taxi/véhicule léger des enfants confiés à l’ASE – Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours

Département de la Loire
Saint-Étienne (42)
Lieu d'exécution : Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours (Département de la Loire)
Source officielle : TED

Budget estimé

620 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Budget
620 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 11 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 25/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60112000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Zone géographique de Usson en Forez et alentours
  • Codes CPV : 60112000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements44
  • Travaux / BTP35
  • Maintenance22

Territoires cités

  • Loire13
  • Saint-Étienne5
  • Montbrison2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7cfe03d4-e114-4452-90ff-6d4a4e7baa66
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Saint-Étienne (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00456947-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Loire
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Zone géographique de Usson en Forez et alentours
Description officielle
Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Lieu d’exécution
Saint-Etienne

Acheteur

Nom
Département de la Loire
Site acheteur
www.loire.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
57118683-A51D-C8B6-16DBBA91F94D0AB4

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60120000, 60112000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
620 000 EUR

Références

Identifiant consultation
936ac50f-9790-4339-b8f5-643efc386e0d
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services (exécuté par bons de commande, sans minimum) pour assurer des prestations de transport en taxi/véhicule léger des enfants ou jeunes confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), au départ et/ou à destination de la zone géographique concernée, avec attribution multi-titulaires et une durée de 4 ans.

Lots (1)

Lot 4Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Zone géographique de Usson en Forez et alentours

Transport des enfants ou jeunes confiés à l’ASE : prestations au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours, avec exécution par bons de commande (sans minimum, avec maximum). Les transports relèvent des trajets essentiellement dans le département de la Loire, avec déplacements limitrophes ponctuels et exceptionnels hors périmètre.

CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60112000

Attendus Clés

Accords-cadres, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécutés par bons de commande, sont sans minimum, avec maximum de 150 000 euro(s) HT
Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
25/08/2026
Depuis la clôture
11 jours
Fenêtre de réponse
54 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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