Accords-cadres de transport en taxi/véhicule léger des enfants confiés à l’ASE – Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 620 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de services (exécuté par bons de commande, sans minimum) pour assurer des prestations de transport en taxi/véhicule léger des enfants ou jeunes confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), au départ et/ou à destination de la zone géographique concernée, avec attribution multi-titulaires et une durée de 4 ans.
Lots (1)
Zone géographique de Usson en Forez et alentours
Transport des enfants ou jeunes confiés à l’ASE : prestations au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours, avec exécution par bons de commande (sans minimum, avec maximum). Les transports relèvent des trajets essentiellement dans le département de la Loire, avec déplacements limitrophes ponctuels et exceptionnels hors périmètre.
L'acheteur
Département de la Loire
102 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 708
- Montant attribué
- 373,9 M €
- 202467,9 M € · 166 marchés
- 2025171,5 M € · 308 marchés
- 2026en cours134,5 M € · 234 marchés
- Travaux · 291
- Services · 269
- Fournitures · 148
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements45
- Travaux / BTP36
- Maintenance22
Territoires cités
- Loire2
- Saint-Étienne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 57 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accords-cadres, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécutés par bons de commande, sont sans minimum, avec maximum de 150 000 euro(s) HT
- Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7cfe03d4-e114-4452-90ff-6d4a4e7baa66
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Zone géographique de Usson en Forez et alentours
- Description officielle
- Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
- Lieu d’exécution
- Saint-Etienne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de la Loire
- Site acheteur
- www.loire.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 57118683-A51D-C8B6-16DBBA91F94D0AB4
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60120000, 60112000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 620 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 936ac50f-9790-4339-b8f5-643efc386e0d
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
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