Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Produits à usage unique
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
10/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.
Résumé de la consultation
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2-1° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT. La durée de validité est de 1 an à compter de la notification du marché. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Attendus Clés
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2-1° du Code de la Commande Publique
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT
La durée de validité est de 1 an à compter de la notification du marché
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Critères d'attribution: Prix (pondération : 40) | Qualité des produits (pondération : 30) | Prix (pondération : 40) | Qualité des produits (pondération : 30)
Planning prévisionnel
Publication12/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.