Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain

Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/05/2026
  • Échéance : 01/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 57 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Ain et Bourg-en-Bresse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 57 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements26
  • Travaux / BTP22
  • Etudes / Ingenierie15

Territoires cités

  • Ain7
  • Bourg-en-Bresse6

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f2655b5b-df4b-4796-a7eb-aefe7df3572a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00354935-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots n°1, 2 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont ajustables dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social pour les lots n°1 et 2 et environnemental pour tous les lots détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Modalités de financement : Budget départemental
Lieu d’exécution
Bourg-en-Bresse

Acheteur

Nom
Département de l'Ain
Site acheteur
www.ain.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
1BEE9659-032A-4C03-82DA10E53417DAD8

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22113000, 30234400, 22110000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22110000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
2 016 000 EUR

Références

Identifiant consultation
39f04609-2d54-410d-9838-ff4e45b70d27
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
Livres de fictions et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse (y compris textes lus pour la jeunesse) · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots n°1, 2 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont ajustables dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social pour les lots n°1 et 2 et environnemental pour tous les lots détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Modalités de financement : Budget départemental · CPV 22113000, 30234400, 22110000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain
Critères d'attribution: Qualité de la livraison et impacts environnementaux directement liés à l'exécution de la prestation | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix d

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/05/2026
Date limite
01/07/2026
Depuis la clôture
21 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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