Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre pour la fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (0/6) — Direction des mobilités du Conseil départemental de l’Ain

Département de l'Ain

Bourg-en-Bresse (01)

Lieu d'exécution : Département de l’Ain (lieux d’exécution : 456, rue Georges Leclanché, 01440 Viriat, notamment agence routière Bresse et magasin du Service Matériel)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 06/09/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 70 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 06/09/2026
Début prévisionnel : 25/10/2026
Fenêtre de réponse : 70 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Ain, Bourg-en-Bresse et Pont-de-Vaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de l'AinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements22
Travaux / BTP17
Etudes / Ingenierie14

Territoires cités

Ain9
Bourg-en-Bresse7
Pont-de-Vaux1
Saint-Cyr-sur-Menthon1

Marchés publics de Département de l'Ain Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Bourg-en-Bresse

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f65b517e-53ae-4b0f-bfb3-4178b1e1b3ed
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 06/09/2026

Référence TED: 00441999-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Date limite: 06/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental
Lieu d’exécution: Bourg-en-bresse

Acheteur

Nom: Département de l'Ain
Site acheteur: www.ain.fr
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: F72CD0F8-DBA3-71BE-383ADA57EBF757FC

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44113320
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 44113320

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 06/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 25/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6504b4e1-4ee7-4f79-9664-2829ecada041
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0000: Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental · CPV 44113320 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (0/6) pour des réparations localisées de voirie, exécutés au fur et à mesure par émission de bons de commande et rémunérés par des prix unitaires. L’accord-cadre ne prévoit pas de minimum et comporte un maximum, avec lieux de livraison dans le département de l’Ain (notamment Viriat).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.