Accord-cadre pour la fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (0/6) — Direction des mobilités du Conseil départemental de l’Ain
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (0/6) pour des réparations localisées de voirie, exécutés au fur et à mesure par émission de bons de commande et rémunérés par des prix unitaires. L’accord-cadre ne prévoit pas de minimum et comporte un maximum, avec lieux de livraison dans le département de l’Ain (notamment Viriat).
L'acheteur
Département de l'Ain
69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 336
- Montant attribué
- 812,1 M €
- 2024217,5 M € · 472 marchés
- 2025305,6 M € · 493 marchés
- 2026en cours288,9 M € · 371 marchés
- Travaux · 747
- Services · 366
- Fournitures · 223
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements29
- Travaux / BTP22
- Etudes / Ingenierie20
Territoires cités
- Ain3
- Bourg-en-Bresse1
- Lyon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f65b517e-53ae-4b0f-bfb3-4178b1e1b3ed
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental
- Lieu d’exécution
- Bourg-en-bresse
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de l'Ain
- Site acheteur
- www.ain.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- F72CD0F8-DBA3-71BE-383ADA57EBF757FC
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44113320
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6504b4e1-4ee7-4f79-9664-2829ecada041
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental · CPV 44113320 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
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