Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Missions d'études (de l'étude d'opportunité à la mission ACT), de conseils techniques sur les projets d'aménagement d'infrastructures routières et/ou modes actifs dans le Département de l'Ain

Département de l'Ain

Bourg-en-Bresse (01)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 08/06/2026
Publication: 04/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 55 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/05/2026
Échéance : 08/06/2026
Début prévisionnel : 07/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Bourg-en-Bresse et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de l'AinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements28
Travaux / BTP22
Etudes / Ingenierie17

Territoires cités

Bourg-en-Bresse8
Ain8

Marchés publics de Département de l'Ain Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Bourg-en-Bresse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9a5b8806-5148-4ec7-ae5a-04205d954705
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Publication: 04/05/2026
Date limite: 08/06/2026

Référence TED: 00308094-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Date limite: 08/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Missions d'études (de l'étude d'opportunité à la mission ACT), de conseils techniques sur les projets d'aménagement d'infrastructures routières et/ou modes actifs dans le Département de l'Ain
Description officielle: Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution: Bourg-en-bresse

Acheteur

Nom: Département de l'Ain
Site acheteur: www.ain.fr
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: 7CF6078D-B04A-1510-97053D23E8DE5826

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311100, 71311300
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71311300

Calendrier et montant

Publication: 04/05/2026
Date limite: 08/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 07/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c976e541-6af0-48ab-9c98-414b7459e2df
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0000: Missions d'études (de l'étude d'opportunité à la mission ACT), de conseils techniques sur les projets d'aménagement d'infrastructures routières et/ou modes actifs dans le Département de l'Ain · Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 79311100, 71311300 · Montant 2 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires)

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais