Prestations de levers d'architecture préalables à des opérations de rénovation ou de réhabilitation – Département de l'Ain
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d’étude et de relevé d’architecture, incluant relevés sur site, modélisation BIM (maquette 3D), géoréférencement et production de documents techniques, en vue de futurs travaux sur le patrimoine du Département de l'Ain, exécuté par bons de commande avec paiement à prix unitaires et plafond estimé à 400 000 EUR HT sur la durée initiale et reconductions.
Lots (1)
Prestations de levers d'architecture préalables à des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments du Département de l'Ain
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (400 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et périodes éventuelles de reconduction) et comprend les options (prestations similaires). La date de début de l'accord-cadre indiquée (04/01/2027) est prévisionnelle
L'acheteur
Département de l'Ain
69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 336
- Montant attribué
- 812,1 M €
- 2024217,5 M € · 472 marchés
- 2025305,6 M € · 493 marchés
- 2026en cours288,9 M € · 371 marchés
- Travaux · 747
- Services · 366
- Fournitures · 223
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements29
- Travaux / BTP22
- Etudes / Ingenierie20
Territoires cités
- Ain3
- Bourg-en-Bresse1
- Lyon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (400 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et périodes éventuelles de reconduction) et comprend les options (prestations similaires)
- La date de début de l'accord-cadre indiquée (04/01/2027) est prévisionnelle
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7cbb38d7-3fd1-4957-b517-e9988c422444
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de levers d'architecture préalables à des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments du Département de l'Ain
- Description officielle
- Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s). Qualifications : Caces Nacelles R486 A et B : permettant l'accès aux espaces en hauteur ; H0 B0 H0v (habilitations électriques) : pour pouvoir rentrer dans des Tgbt et autres locaux électriques
- Lieu d’exécution
- Bourg-en-bresse
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de l'Ain
- Site acheteur
- www.ain.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 219CCB3C-9A0B-8241-E921994CBB3DE757
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- restricted
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71243000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 12 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 87d6e3be-d1e2-4248-9147-eef7947632c8
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Prestations de levers d'architecture préalables à des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments du Département de l'Ain · Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s). Qualifications : Caces Nacelles R486 A et B : permettant l'accès aux espaces en hauteur ; H0 B0 H0v (habilitations électriques) : pour pouvoir rentrer dans des Tgbt et autres locaux électriques · CPV 71243000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
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