Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accompagnement social et juridique des travailleurs frontaliers suisses du Département de l'Ain

Département de l'Ain
Ain (01)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Ain (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/04/2026
  • Échéance : 20/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 26 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Bourg-en-Bresse et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements28
  • Travaux / BTP22
  • Etudes / Ingenierie17

Territoires cités

  • Bourg-en-Bresse8
  • Ain8

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-42065
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Ain (01)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-42065
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Accompagnement social et juridique des travailleurs frontaliers suisses du Département de l'Ain
Description officielle
Accompagnement social et juridique des travailleurs frontaliers suisses du Département de l'Ain
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu d’exécution
Département 1

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-42065
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
1

Résumé de la consultation

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/04/2026
Date limite
20/05/2026
Depuis la clôture
69 jours
Fenêtre de réponse
26 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

<= 400 000 €

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