Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre mono-attributaire – Prestation de mécanique sur bras articulés et véhicules porte-outils NOREMAT + Fourniture de pièces détachées – Département de Charente-Maritime

DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME

Charente-Maritime (17)

Lieu d'exécution : Saintes (17100) et La Rochelle (17000), Charente-Maritime, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
Lieu: Charente-Maritime (17)
Budget: <= 1 200 000 €
Date limite: 18/09/2026
Publication: 27/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 8 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/07/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Regions / Departements
Territoires cités : Charente-Maritime et Saint-Saturnin-du-Bois

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 16810000-6 et 16810000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : PRESTATION DE MECANIQUE SUR BRAS ARTICULES DE FAUCHAGE ET VEHICULES PORTE OUTILS DE MARQUE NOREMAT / FOURNITURE DE PIECES DETACHEES
Codes CPV : 16810000-6 et 16810000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIMEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics5
Travaux / BTP5
Regions / Departements4

Territoires cités

Charente-Maritime5
Saint-Saturnin-du-Bois1

Marchés publics de DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME Appels d'offres Maintenance Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Charente-Maritime

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5a86cac4-4e04-4aca-8b9d-63c3844c59fc
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
Lieu: Charente-Maritime (17)
Publication: 27/07/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence TED: 00522366-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATION DE MECANIQUE SUR BRAS ARTICULES DE FAUCHAGE ET VEHICULES PORTE OUTILS DE MARQUE NOREMAT / FOURNITURE DE PIECES DETACHEES
Description officielle: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Charente-Maritime

Acheteur

Nom: DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 22170001600738

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 16810000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 16810000

Calendrier et montant

Publication: 27/07/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: ad50c430-5791-4343-ab97-064b005e0f8a
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 16810000 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Maintien et fourniture de pièces détachées NOREMAT et prestations mécaniques sur bras articulés et véhicules porte-outils, pour le Département de Charente-Maritime, via un accord-cadre à bons de commande sans décomposition en lots, plafond annuel de 300 000 EUR (1 200 000 EUR sur 4 ans si reconductions utilisées).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

PRESTATION DE MECANIQUE SUR BRAS ARTICULES DE FAUCHAGE ET VEHICULES PORTE OUTILS DE MARQUE NOREMAT / FOURNITURE DE PIECES DETACHEES

Accord-cadre à bons de commande pour prestations de mécanique sur bras articulés et véhicules porte-outils NOREMAT, et fourniture de pièces détachées associées, mono-attributaire, sans décomposition en lots, plafond annuel de 300 000 EUR reconductible 3 fois sur 1 an.

CPV 16810000-6CPV 16810000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

16810000-616810000

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Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2027, pour un montant maximum annuel de commande de 300 000 Euros, reconductible 3 fois 1 an., avec le même montant maximum.

Délais