Accord-cadre mono-attributaire – Transport de personnes par autocar pour CCPL (Lot 1: transport des élèves vers la piscine; Lot 2: transports ponctuels pour animations et manifestations)
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Montant
- <= 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d’un accord-cadre de transports par autocar avec chauffeur pour les services communautaires, comprenant deux lots: un lot scolaire vers la piscine et un lot pour les animations et événements. Plafonds annuels par lot et cadre d’insertion sociale (CASI) avec gestion des commandes et provisions de sécurité et environnement.
Lots (2)
Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire
Transport régulier des élèves vers la piscine communautaire et retour, avec véhicule adapté et conducteur habilité, selon planning prévisionnel.
Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
Prestations ponctuelles de transport collectif de personnes pour les animations et événements, avec adaptation du véhicule et itinéraires selon besoins.
L'acheteur
Cté communes Landivisiau
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0002 · Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 31,1 M €
- 202414,9 M € · 24 marchés
- 20253,6 M € · 23 marchés
- 2026en cours12,6 M € · 37 marchés
- Services · 54
- Travaux · 26
- Fournitures · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Espaces verts2
Territoires cités
- Finistère2
- Landivisiau1
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent lot concerne les prestations ponctuelles de transport collectif réalisées pour les besoins des services communautaires.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f438811d-4b83-4326-9f32-e8d2f9d9f5a6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public). - Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn et Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Cté communes Landivisiau
- Site acheteur
- rennes.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Identifiant acheteur
- 24290075100189
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000, 60172000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ad3cb5ca-4914-4a67-86b0-bf6ad7c836c0
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire · Le présent lot concerne les prestations régulières de transport des élèves des établissements scolaires du territoire vers la piscine communautaire de Landivisiau. · CPV 60130000, 60172000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
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- CPV détectés sur les lots
- 60130000-860172000-4
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