Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine (Meurthe-et-Moselle, 54)
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Montant
- 160 000 € - 4 800 000 €
- Fourchette · HT
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre de travaux sur ouvrages d'art dans le STAM Terres de Lorraine, exécuté par bons de commande, couvrant réparations et réfections, entretien et aménagements (maçonnerie et béton, étanchéité, ragréages, gabions, enrochements, drains, protections et sécurité). Période initiale d'un an à partir de la notification, reconductible 3 fois; avance de 10%; clauses sociales et environnementales. Montants HT estimés entre 160 000 et 4 800 000 EUR sur la durée du marché.
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements38
- Travaux / BTP36
- Logiciels / SaaS20
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle7
- Nancy4
Répondre
Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101806
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Ouvrage d'art
- CPV principal
- 45220000
- CPV complémentaires
- 45220000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 4 800 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 45220000 · Montant 4 800 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 54
Voies de recours
1 élément
- Recours
- -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
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