Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre relatif à la location de sanitaires pour diverses manifestations de la Commune nouvelle de Saint-Denis - RELANCE LOT 3 : Location toilettes sèches à litière bio-maîtrisée.

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS

4 départements (75, 93, 95, 94)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/05/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Lieu: 4 départements (75, 93, 95, 94)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/05/2026
Publication: 15/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 70 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/04/2026
Échéance : 15/05/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Paris, Seine-Saint-Denis et Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENISAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics10
Travaux / BTP8
Maintenance4

Territoires cités

Paris2
Seine-Saint-Denis2
Essonne1
Hauts-de-Seine1
Seine-et-Marne1

Marchés publics de COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Val-d'Oise

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-37413
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Lieu: 4 départements (75, 93, 95, 94)
Publication: 15/04/2026
Date limite: 15/05/2026

Référence BOAMP: 26-37413
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre relatif à la location de sanitaires pour diverses manifestations de la Commune nouvelle de Saint-Denis - RELANCE LOT 3 : Location toilettes sèches à litière bio-maîtrisée.
Description officielle: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 Rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Téléphone : 01 49 20 20 00.
Acheteur: COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Sanitaire
CPV détecté: 44411000
CPV complémentaires: 44411000, 45215500
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 15/04/2026
Date limite: 15/05/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: LOCATION DE TOILETTES SECHES A LITIERE BIO-MAITRISEE · Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 Rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Téléphone : 01 49 20 20 00. · CPV 44411000, 45215500

Modalités et références

ID web: 26-37413
Contract folder ID: 636fb4d5-5b85-4391-bec8-8f343920c041
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93, 94, 95, 75

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, conclu pour une durée qui court à compter de la notif jusqu'au 02 février 2027, reconductible 3 fois par période d'un an et est conclu sans minimum avec un maximum annuel de 50 000 HT par an.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.