Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 41 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Échéance : 27/07/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Prestations de gestion et de conservation externalisées des archives – EFS Bourgogne–Franche-Comté
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Sens (89)
Lieu d'exécution : EFS Bourgogne–Franche-Comté, 8 rue du Docteur Jean-François Xavier Girod, 25020 Besançon Cedex (prestations à exécuter sur les sites EFS BFC, notamment Besançon, Sens, Auxerre, Dijon, Chalon-sur-Saône, Macon, Nevers, Belfort et Trévenans)
Source officielle : PLACE
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Lieu
- Sens (89)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 76 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Martinique, Guyane et Brest
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 75, 79 et 98
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 76 encore ouverts.
Territoires cités
- Martinique4
- Guyane3
- Brest2
- Guadeloupe2
- Hauts-de-Seine2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 27/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3028294
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Lieu
- Sens (89)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3028294
- Référence acheteur
- 2024EFS-BFCT613
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- PRESTATIONS DE GESTION ET DE CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG – BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- Description officielle
- Le présent marché public a pour objet l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS BFC
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC 2024EFS-BFCT613 - Archives EFS BFC.pdf · 675 Ko
- Dce
- DCE 2024EFS-BFCT613 - Archives EFS BFC.zip · 2,6 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3028294
- Référence règlement
- MzAyODI5NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Accord-cadre (exécuté par bons de commande) relatif à l’externalisation de la gestion, de l’enlèvement, du transport, de la conservation, de la traçabilité et des prestations associées (identification, inventaires, consultations, destruction, sorties définitives et fourniture de consommables) des archives des services de l’EFS Bourgogne–Franche-Comté, sur les différents sites de la région.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 27/07/2026
- Depuis la clôture
- 41 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
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PlafondTTC
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 138 000 €
PlafondHT
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Budget non spécifié
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Budget non spécifié
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 6 544 000 €
PlafondHT
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