Appel d'Offre PublicSource: TED

Opérations de fouilles archéologiques préventives sur le terrain de la ZAE de Carspach - Lot LOT-0001

Communauté de Communes SUNDGAU
Paris (75)
Lieu d'exécution : Carspach, Zone d'activité économique, Haut-Rhin, France
Source officielle : TED

Budget IA

250 000 €

ExactTTC

Date Limite de réponse

30/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu
Paris (75)
Budget
250 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/07/2026
  • Échéance : 30/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Haut-Rhin et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71351914

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique à Carspach - Lot LOT-0001
  • Codes CPV : 71351914

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP5

Territoires cités

  • Haut-Rhin5
  • Paris1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9370d598-0c58-465f-88b9-1f752c5682f2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00481755-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach
Description officielle
La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique (ZAE) à Carspach. 
 
 Par arrêté SRA n°2025/A196 daté du 27 juillet 2025, le service régional de l'archéologie a prescrit la réalisation 
 d'un diagnostic préventif sur cette zone. Celui-ci et a révélé un site d'une grande richesse marqué par une succession d'occupations humaines et militaires, dont les vestiges témoignent de l'histoire locale, du paléolithique à la Grande Guerre. Ces découvertes présentent un intérêt scientifique majeur qui justifient des investigations complémentaires et notamment des fouilles archéologiques plus avancées.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Communauté de Communes SUNDGAU
Profil acheteur
cc-sundgau.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20006604100019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71351914
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71351914

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Références

Identifiant consultation
776d0373-6525-4ce7-8971-b95c10f2b5c8
Modalités de réponse
cc-sundgau.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach · La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone 
 d'activité économique (ZAE) à Carspach. · CPV 71351914 · Montant 250 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
cc-sundgau.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Diagnostic archéologique préventif et fouilles associées sur la Zone d'activité économique (ZAE) de Carspach, couvrant des vestiges du Néolithique à l'époque médiévale et des éléments liés à la Première Guerre mondiale, afin d'en documenter l'occupation et d'informer les décisions d'aménagement tout en préservant le patrimoine.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 250 000 €ExactTTC

Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique à Carspach - Lot LOT-0001

Diagnostic préventif et fouilles archéologiques associées sur la ZAE de Carspach, couvrant des vestiges protohistoriques et antiques ainsi que des aménagements liés à la Première Guerre mondiale, comprenant abris, tranchées et un puits, sous supervision du Service Régional de l'Archéologie (SRA) Grand Est.

CPV 71351914

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71351914
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone 
 d'activité économique (ZAE) à Carspach.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/07/2026
Date limite
30/08/2026
Temps restant
40 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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