Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Service de transport périscolaire – deux lots (secteurs Nord et Sud) pour la Communauté de Communes Sundgau

Communauté de Communes SUNDGAU
Haut-Rhin (68)
Lieu d'exécution : Secteurs Nord et Sud de la Communauté de Communes Sundgau (Haut-Rhin, 68, Alsace)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu
Haut-Rhin (68)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 38 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/07/2026
  • Échéance : 29/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Haut-Rhin et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 60000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot n°01 – Secteur Nord et Lot n°02 – Secteur Sud
  • Codes CPV : 60000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics10
  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Travaux / BTP5

Territoires cités

  • Haut-Rhin2
  • Paris1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-68266
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu
Haut-Rhin (68)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-68266
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Service de transport périscolaire
Description officielle
Service de transport périscolaire
Acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu d’exécution
Département 68

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-68266
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
68

Résumé de la consultation

Prestation de service de transports périscolaires assurant les liaisons entre les écoles et les périscolaires sur le territoire de la CCS Sundgau, répartie en deux lots géographiques (Nord et Sud) et couvrant la période du 1er septembre 2026 au 18 décembre 2026, avec organisation des itinéraires et conditions d’exécution détaillées dans le dossier de consultation.

Lots (2)

Lot 01

Lot n°01 – Secteur Nord

Lot n°01 : Secteur Nord

CPV 60000000
Lot 02

Lot n°02 – Secteur Sud

Lot n°02 : Secteur Sud

CPV 60000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

60000000
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/07/2026
Date limite
29/07/2026
Depuis la clôture
38 jours
Fenêtre de réponse
22 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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