Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 11/06/2026
- Échéance : 17/07/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Charente-Maritime (17)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 57 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 15/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
- Territoires cités : Charente-Maritime et Dompierre-sur-Mer
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 57 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP29
- Collectivites / Services publics17
- Maintenance15
Territoires cités
- Charente-Maritime12
- Dompierre-sur-Mer1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-57125
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-57125
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER
- Description officielle
- L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Logiciel
- CPV détecté
- 48219300
- CPV complémentaires
- 48219300
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0000
- ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER · L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T · CPV 48219300
Modalités et références
- ID web
- 26-57125
- Contract folder ID
- 0662b929-cda6-4024-9a61-d52fa1577dfd
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 17
Résumé de la consultation
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 11/06/2026
- Date limite
- 17/07/2026
- Temps restant
- 29 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Nouveau
FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Perigny 18930000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
21/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Département 17 Maintenance
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
22/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE INCLUANT DES ETUDES D'INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LA GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES (GIEP )
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Département 17 Maintenance
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
27/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
REHABILITATION DE LA GRANDE HALLE ET DES ESPACES ATTENANTS ESPACE ENCAN
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Département 17 Maintenance
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
13/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE INCLUANT DES ETUDES D'INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LA GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES (GIEP )
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
La Rochelle 71311300
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
26/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
SOLS COULES
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
La rochelle 45432110
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
12/07/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.