Appel d'Offre PublicSource: TED

TOUS DOMMAGES AUX INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Communauté d'Agglomération de La Rochelle
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 64 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/08/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 74 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 74 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP35
  • Collectivites / Services publics19
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Charente-Maritime8

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
45089478-f170-4466-9620-f65ceac57768
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00535339-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
TOUS DOMMAGES AUX INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Description officielle
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lieu d’exécution
La Rochelle

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Site acheteur
www.agglo-larochelle.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
FF7A0615-948D-26A6-93440345B946ABF5

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515200, 66515000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
5da0db59-be35-4ab8-805d-4c82596f267d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CDA LA ROCHELLE · Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation · CPV 66510000, 66515200, 66515000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

TOUS DOMMAGES AUX INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

TOUS DOMMAGES AUX INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/08/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
64 jours
Fenêtre de réponse
64 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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