Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestation DDS – collecte, transport, traitement et valorisation - CDA La Rochelle

Communauté d'Agglomération de La Rochelle

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, La Rochelle, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 440 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 440 000 €
Date limite: 30/09/2026
Publication: 13/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/08/2026
Échéance : 30/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 14/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
Territoires cités : Charente-Maritime et La Rochelle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries et centres de valorisation
Codes CPV : 90500000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de La RochelleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP36
Collectivites / Services publics19
Maintenance15

Territoires cités

Charente-Maritime11
La Rochelle1

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de La Rochelle Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9be52ba0-c166-4417-994f-111718cfc032
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 13/08/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence TED: 00565907-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Date limite: 30/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, des Centres de Valorisation des Déchets et du Centre de Valorisation Organique
Description officielle: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lieu d’exécution: La Rochelle

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Site acheteur: www.agglo-larochelle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: C7DE5A1B-90C3-13E7-C12B07BB6B387CBA

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 13/08/2026
Date limite: 30/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 440 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 0f971085-22e9-40ce-8c01-f0238206ea0b
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, des Centres de Valorisation des Déchets et du Centre de Valorisation Organique · Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation · CPV 90500000 · Montant 440 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation cadre pour la collecte, transport et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, avec bons de commande à prix unitaires, sur 11 sites, montant global estimé et plafond de 440 000 EUR sur 4 années.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 440 000 €PlafondHT

Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries et centres de valorisation

Prestation garantissant l’ensemble des opérations de prise en charge des DDS, de la collecte à la valorisation, sur le territoire de la CDA La Rochelle, avec paiement par bons de commande et tarifs unitaires.

CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.