Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER

Communauté d'Agglomération de La Rochelle

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 10 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Début prévisionnel : 15/10/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
Territoires cités : Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de La RochelleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Charente-Maritime9 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP34
Collectivites / Services publics19
Maintenance14

Territoires cités

Charente-Maritime9

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de La Rochelle Appels d'offres Maintenance

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 16/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 209dbb98-7298-47b5-ac77-7e005792537f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence TED: 00402352-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER
Description officielle: L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T
Lieu d’exécution: La rochelle

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Site acheteur: www.agglo-larochelle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: E7F6EDAD-DCF7-D2A9-17028B73E8EBA488

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 48219300
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 48219300

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 15/10/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 0662b929-cda6-4024-9a61-d52fa1577dfd
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'URBANISME GUICHET UNIQUE, INSTRUCTION ET GESTION DES DOSSIERS ADS (ADMINISTRATION DU SOL) ET FONCIER · L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T · CPV 48219300

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande ». La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : BORDEREAU A PRIX UNITAIRE - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES A BONS DE COMMANDE. Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(s) H.T

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

L'accord-cadre est &quot;composite&quot;

Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;

Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire », et par application de prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande »

La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : MAINTENANCE ANNUELLE

La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Délais