Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Réalisation d'enquêtes EUND (ventes/DAACT) et d'enquêtes programmées – Lot 1 et Lot 2

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION

Sainte-Geneviève-des-Bois (91)

Lieu d'exécution : Sainte-Geneviève-des-Bois (91700), Territoire Coeur d'Essonne Agglomération

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/09/2026

Informations clés

Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu: Sainte-Geneviève-des-Bois (91)
Budget: <= 1 250 000 €
Date limite: 16/09/2026
Publication: 22/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 6 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Publication : 22/07/2026
Échéance : 16/09/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Essonne, Sainte-Geneviève-des-Bois et Versailles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90714400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT) et Enquêtes EUND et enquêtes programmées
Codes CPV : 90714400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COEUR ESSONNE AGGLOMERATIONAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS22
Environnement / Espaces verts / Proprete16
Maintenance13

Territoires cités

Essonne7
Sainte-Geneviève-des-Bois1
Versailles1

Marchés publics de COEUR ESSONNE AGGLOMERATION Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne Marchés publics Sainte-Geneviève-des-Bois

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5e0f785a-2d8b-4459-9235-e2a6d46fecf6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu: Sainte-Geneviève-des-Bois (91)
Publication: 22/07/2026
Date limite: 16/09/2026

Référence TED: 00509384-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Date limite: 16/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d'enquêtes EUND (ventes/DAACT) et d'enquêtes programmées
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Lieu d’exécution: Sainte-geneviève-des-bois

Acheteur

Nom: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Site acheteur: www.coeuressonne.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 61546B0C-D051-DBC1-BDB35ABF3CA4142B

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90714400
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90714400

Calendrier et montant

Publication: 22/07/2026
Date limite: 16/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 260 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b87079ef-f738-4220-a305-c49106ab2a69
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Réalisation d'enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT) · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) · CPV 90714400 · Montant 340 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Contrôler et diagnostiquer les rejets des branchements privatifs d’assainissement et réaliser des enquêtes programmées sur le territoire du COEUR d'Essonne Agglomération afin d'assurer la conformité, la sécurité et le bon fonctionnement du réseau d'assainissement.

Lots (2)

LOT-01Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT)

Contrôles de conformité des branchements privatifs d'assainissement domestique et délivrance des livrables (rapport, schéma, fiche technique) pour les enquêtes liées à des ventes et DAACT.

CPV 90714400

LOT-02Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Enquêtes EUND et enquêtes programmées

Réalisation des enquêtes EUND et des campagnes programmées (diagnostics parcelles) sur le territoire, incluant la conformité des branchements et les livrables.

CPV 90714400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.