Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Fabrication et diffusion des publications du CIG petite couronne (accord-cadre) — 2 lots

CIG PETITE COURONNE

3 départements (92, 93, 94)

Lieu d'exécution : Pantin (93500), France

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur: CIG PETITE COURONNE
Lieu: 3 départements (92, 93, 94)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/07/2026
Publication: 05/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 17 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/06/2026
Échéance : 06/07/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CIG PETITE COURONNE a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 05/06/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 79800000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 79800000 et 79571000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Impression, façonnage et livraison des publications du CIG petite couronne et Routage de publications périodiques et de produit d’impression
Codes CPV : 79800000 et 79571000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CIG PETITE COURONNEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CIG PETITE COURONNE a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/06/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS2
Maintenance2
Numerique / IT2

Marchés publics de CIG PETITE COURONNE Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Val-de-Marne

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-54644
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CIG PETITE COURONNE
Lieu: 3 départements (92, 93, 94)
Publication: 05/06/2026
Date limite: 06/07/2026

Référence BOAMP: 26-54644
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 06/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché public de fabrication et diffusion des publications du CIG petite couronne
Description officielle: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris) 93 558 MONTREUIL Cedex Téléphone : 01 49 20 20 00 - Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Services auprès duquel se renseigner pour obtenir des renseignements concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris) 93 558 MONTREUIL Cedex Téléphone : 01 49 20 20 00 - Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30 Précisions concernant le(s) délai(s) d ‘introduction des recours : - Référé précontractuel : conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Référé contractuel : conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de la Justice Administrative, dans un délai : - de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public, - de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution. Ce recours ne peut être exercé dans les cas suivants : - à l'égard des marchés publics dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, - à l'égard des marchés publics soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus (marchés à procédure adaptée) lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, - par les demandeurs ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Recours en excès de pouvoir : conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d’attribution ou de rejet. - Recours de plein contentieux : conformément à l’article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l’arrêt du Conseil d’Etat du 04/04/2014, Département de Tarn-et-Garonne, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative)
Acheteur: CIG PETITE COURONNE
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Impression
CPV détecté: 79800000
CPV complémentaires: 79800000, 79571000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/06/2026
Date limite: 06/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/07/2026
Montant/plafond détecté: 596 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris) 93 558 MONTREUIL Cedex Téléphone : 01 49 20 20 00 - Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Services auprès duquel se renseigner pour obtenir des renseignements concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris) 93 558 MONTREUIL Cedex Téléphone : 01 49 20 20 00 - Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30 Précisions concernant le(s) délai(s) d ‘introduction des recours : - Référé précontractuel : conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Référé contractuel : conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de la Justice Administrative, dans un délai : - de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public, - de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution. Ce recours ne peut être exercé dans les cas suivants : - à l'égard des marchés publics dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, - à l'égard des marchés publics soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus (marchés à procédure adaptée) lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, - par les demandeurs ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Recours en excès de pouvoir : conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d’attribution ou de rejet. - Recours de plein contentieux : conformément à l’article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l’arrêt du Conseil d’Etat du 04/04/2014, Département de Tarn-et-Garonne, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) · CPV 79800000, 79571000 · Montant 544 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-54644
Contract folder ID: 85374a51-430d-4ece-a351-22e4113af889
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93, 94, 92

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fabrication, la façonnage, la livraison et/ou le routage de publications (périodiques et produit d’impression) pour le CIG petite couronne, réparti en deux lots.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 136 000 €PlafondHT

Impression, façonnage et livraison des publications du CIG petite couronne

Lot n°1 : impression, façonnage et livraison des publications du CIG petite couronne.

CPV 79800000CPV 79571000

Lot 2Budget: <= 13 000 €PlafondHT

Routage de publications périodiques et de produit d’impression

Lot n°2 : routage de publications périodiques et de produit d’impression.

CPV 79800000CPV 79571000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 79800000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

7980000079571000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 05/06/2026
Date limite: 06/07/2026
Depuis la clôture: 17 jours
Fenêtre de réponse: 31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France 72262000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

29/07/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Mission de maîtrise d’œuvre pour la reprise des installations de chauffage du site de Sèvres (Manufactures nationales)

Ministère de la Culture

France 71300000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

30/07/2026

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