Prestation multi-flux de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets sur les sites du GHT Centre Franche-Comté et du GHT Nord Franche-Comté
- Remise des offres
- Dans 39 jours
- Durée
- 140 DAY
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Opportunité de prestation globale incluant la collecte, le transport, le traitement et la valorisation de flux variés (DASRI, DADM, DAE, DID, métaux et textiles) sur plusieurs établissements, avec traçabilité des flux, mesures d'hygiène et sécurité, et application des hiérarchies environnementales, sur les sites CHU Besançon et autres établissements partenaires.
Lots (8)
Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz du CHU BFC
Collecte interne des déchets produits sur le site CHU Besançon – Jean Minjoz, incluant les flux DASRI et déchets assimilés au sein des LEI et zones dédiées.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI des établissements du GHT CFC et du GHT NFC
DASRI des établissements du GHT Centre Franche-Comté et du GHT Nord Franche-Comté, incluant collecte, transfert et traitement par des filières agréées.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CHU BFC, du CH de Novillars, du CH de Baume-les-Dames et de l'établissement de santé de Quingey
Collecte, transport et traitement des Déchets d’Activités Économiques (DAE) sur les sites du CHU BFC, CH de Novillars, Baume-les-Dames et Quingey.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CH Louis Pasteur de Dole et CHS Saint-Ylie Jura
Collecte, transport et valorisation des DAE sur les sites CH Louis Pasteur de Dole et CHS Saint-Ylie Jura.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CHI Haute-Comté, du CH Saint Louis d'Ornans et du CH Paul Nappez de Morteau
Collecte, transport et valorisation des DAE sur les sites CHI Haute-Comté, Saint Louis d'Ornans et CH Paul Nappez de Morteau.
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets industriels dangereux pour les établissements du GHT CFC
Collecte et traitement des déchets industriels dangereux sur les sites du GHT CFC (DID).
Collecte, transport, traitement et valorisation des métaux pour les établissements du GHT CFC
Collecte, transport et valorisation des flux métalliques et métaux divers sur les sites du GHT CFC.
Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés pour les établissements du GHT CFC
Collecte et traitement des textiles professionnels usagés sur les sites du GHT CFC.
L'acheteur
CHU de Besançon Franche Comté
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Collectivites / Services publics1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Besançon1
- Côte-d'Or1
- Doubs1
- Haute-Saône1
- Jura1
Répondre
Consultation ouverte : 40 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés pour les établissements du GHT CFC
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8241c79e-beff-4bb2-be4a-2dca1655731c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés pour les établissements du GHT CFC
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- BESANCON
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CHU de Besançon Franche Comté
- Site acheteur
- www.chu-besancon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- France
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000, 90511000, 90520000, 90514000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 140 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2300eece-8ca9-4d24-aae0-db860f99aaa4
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz de l'établissement CHU BFC · Le lot défini est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. · CPV 90511000, 90513000, 90520000, 90514000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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