Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône - Lot n°2 G3-5 : Secteur Oyrières - Loeuilley
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Montant
- <= 46 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Relance d'un accord-cadre pour des prestations hivernales de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône, Lot 2 (G3-5) couvrant le secteur Oyrières-Loeuilley, avec émission de bons de commande et cadre maximum sur l’ensemble des périodes reconductibles.
Lots (1)
G3-5 : Secteur Oyrières - Loeuilley
Relance du lot n°2 du marché de déneigement pour le secteur Oyrières - Loeuilley sur les routes départementales de la Haute-Saône, cadre d’accord-cadre avec maximum et émission de bons de commande.
L'acheteur
Département de la Haute-Saône
50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP26
- Regions / Departements19
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
Territoires cités
- Haute-Saône6
- Besançon1
- Gy1
- Vesoul1
Répondre
Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum
- Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 784abf53-ff36-4cab-968b-045d5768efc2
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône pour l'hiver 2026-2027 - Relance lot n°2 « Circuit G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY »
- Description officielle
- L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 31 octobre 2030 maximum
- Lieu d’exécution
- Besançon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de la Haute-Saône
- Site acheteur
- www.haute-saone.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- B1A5B37F-F611-D1DC-9B7DC354916955D4
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90620000
- Critères d’attribution
- price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 46 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 805f8330-9c2e-42a8-b1de-0a5851044053
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône pour l'hiver 2026-2027 - Relance lot n°2 « Circuit G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY » · Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures · CPV 90620000 · Montant 46 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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