Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’aménagement de la phase 4 de la ZAC « Cœur de village » à Lèves (phase Ouest)

Chartres Amenagement (28)

Lèves (28)

Lieu d'exécution : PLOEMEL (56)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Lieu: Lèves (28)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Publication: 27/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 26 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 27/05/2026
Échéance : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Chartres Amenagement (28) a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Eure-et-Loir et Lucé

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Accord-cadre (mono-lot) : maîtrise d’œuvre urbaine pour la ZAC de la Gare à PLOEMEL (phase Ouest)

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Chartres Amenagement (28)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chartres Amenagement (28) a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie7
Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

Eure-et-Loir3
Lucé1

Marchés publics de Chartres Amenagement (28)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Eure-et-Loir Marchés publics Lèves

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4b5b5545-d8fc-4645-bbd2-bf5cca95b2fe
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Lieu: Lèves (28)
Publication: 27/05/2026
Date limite: 30/06/2026

Référence TED: 00365640-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Date limite: 30/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la phase 4 de l’opération « Cœur de village » à Lèves
Description officielle: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice.f
Lieu d’exécution: LEVES

Acheteur

Nom: Chartres Amenagement (28)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr.
Identifiant acheteur: 51495010400018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71000000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71000000

Calendrier et montant

Publication: 27/05/2026
Date limite: 30/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 01f2fed0-4a48-4838-b629-1e9a4f1d2195
Modalités de réponse: xn--marchscuris-fbbbf.fr, www.marches-securises.fr.

Lots détectés

LOT-0001: Critère 1 : Méthodologie spécifiquement dédiée à l’exécution des prestations · Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice.f · CPV 71000000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr.

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la maîtrise d’œuvre urbaine et VRD pour la phase Ouest de l’opération (missions de consolidation/actualisation des plans et études, maîtrise d’œuvre de conception et de suivi, conseil architectural et paysager, expertise réglementaire et assistance à la maîtrise d’ouvrage), avec intervention par marchés subséquents et bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Accord-cadre (mono-lot) : maîtrise d’œuvre urbaine pour la ZAC de la Gare à PLOEMEL (phase Ouest)

Accord-cadre non alloti, mono-attributaire, couvrant les missions : 1) consolidation du plan de composition et maîtrise d’œuvre d’aménagement des espaces publics (phase Ouest) ; 2) conseil architectural et paysager (prescriptions, réunions publiques, coordination permis de construire, expertise PLH/PLU) ; 3) assistance à la maîtrise d’ouvrage (dialogue/communication). Lieu d’exécution des prestations : PLOEMEL.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.