Appel d'offres publicClôturé

Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres

Chartres Amenagement (28)
Lieu d'exécution : Plateau Nord Est, Chartres, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
120 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Mission de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres comprenant diagnostic, étude de marché et programmation, avec tranche ferme et tranche optionnelle d’ateliers thématiques, afin d’orienter une reprogrammation et le cadre opérationnel.

Lots (1)

LOT-0001

Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres

Le présent Marché a pour objet une mission de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres.

CPV 71241000CPV 71410000

L'acheteur

Chartres Amenagement (28)

18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 22/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre8

Territoires cités

  • Eure-et-Loir1

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Consultation clôturée depuis 42 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
  • Critères d'attribution: Critère 4 « Prix » : 30% de la note finale. | Critère 4 « Prix » : 30% de la note finale.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
c654a4af-5160-4a0b-b415-0bd849bfa52d
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
Description officielle
vant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice
Lieu d’exécution
Chartres

Acheteur

4 éléments
Nom
Chartres Amenagement (28)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
51495010400018

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71241000, 71410000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
120 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
75b9aece-0586-4a2b-95a0-09b9a8e312cf
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres · Critère 2 « Pertinence des affectations et répartition des rôles et du temps passé des différents intervenants selon les tâches » : 25% de la note finale · CPV 71241000, 71410000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
7124100071410000
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