Appel d'Offre PublicSource: TED

La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de supports de communication

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/08/2026

Informations clés

Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/08/2026
Publication: 19/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 16/08/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Rhône et Montreuil

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ACOSS ETABLISSEMENT PUBLICAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics10
Etudes / Ingenierie7
Logiciels / SaaS2

Territoires cités

Seine-Saint-Denis3
Rhône2
Montreuil1
Nantes1
Alpes-Maritimes1

Marchés publics de ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC Appels d'offres Collectivites / Services publics

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bc318088-3686-48ea-8806-dcd4e1ddcbe2
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 16/08/2026

Référence TED: 00499665-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Date limite: 16/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de supports de communication
Description officielle: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 1 an sans que la durée totale de l’accord-cadre puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. En cas de non-reconduction de l’accord cadre, le titulaire en est informé par courrier recommandé avec réception avec un préavis de trois mois.
Lieu d’exécution: Montreuil

Acheteur

Nom: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Site acheteur: montreuil.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 18003501600054

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79823000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79823000

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 16/08/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 160 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4ee408ee-8239-49bb-9c19-b648c1098e4c
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 1 an sans que la durée totale de l’accord-cadre puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. En cas de non-reconduction de l’accord cadre, le titulaire en est informé par courrier recommandé avec réception avec un préavis de trois mois. · CPV 79823000 · Montant 160 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Ce lot porte sur les prestations d’impression, de façonnage et de livraison des supports de communication correspondant aux formats 8 à 10 définis au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.