Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques – ST Bourgogne sud (9 lots) – DTCB

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB), selon les lots (ST Bourgogne nord/sud; ST Nivernais-Yonne; ST Saône-Loire; ST Val de Loire-Seine nord/sud; secteur Decize; ST Bourgogne nord/sud pour les lots 8-9)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

21/10/2026

Informations clés

Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu: Dijon (21)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 21/10/2026
Publication: 17/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/09/2026
Échéance : 21/10/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77312000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 9 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord, Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud et Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne
Codes CPV : 77312000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTBAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1
Espaces verts1
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Dijon2

Marchés publics de VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bbca5f15-e392-476b-b5b3-68b6b5285cb6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu: Dijon (21)
Publication: 17/09/2026
Date limite: 21/10/2026

Référence TED: 00646014-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Date limite: 21/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description officielle: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution: Dijon

Acheteur

Nom: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001779101412

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77312000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77312000

Calendrier et montant

Publication: 17/09/2026
Date limite: 21/10/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 210 DAY
Montant/plafond détecté: 1 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 60a5d021-2a7b-485c-aa1e-f0e4250c31bf
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 77312000 · Montant 1 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Entretien des voies navigables par faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB), réparti en 9 lots géographiques couvrant Bourgogne nord/sud, Nivernais-Yonne, Saône-Loire et Val de Loire-Seine (avec secteur Decize pour les lots 1 à 7; ramassage pour les lots 8 et 9). Cadre d’accord-cadre sans minimum et plafonds budgétaires par lot, avec exigences de sécurité et de protection de l’environnement.

Lots (9)

LOT-0001Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord.

CPV 77312000-0

LOT-0002Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud.

CPV 77312000-0

LOT-0003Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne.

CPV 77312000-0

LOT-0004Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Saône Loire.

CPV 77312000-0

LOT-0005Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord.

CPV 77312000-0

LOT-0006Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud.

CPV 77312000-0

LOT-0007Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize.

CPV 77312000-0

LOT-0008Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord.

CPV 77312000-0

LOT-0009Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud.

CPV 77312000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.