Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre Battage de palplanches sur le territoire DTCB (Bourgogne, Nivernais-Yonne, Saône-Loire, Val de Loire-Seine)

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu d'exécution : Territoires ST Bourgogne; ST Nivernais-Yonne; ST Saône-Loire; ST Val de Loire-Seine
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 5 900 000 €
Plafond · HT
Durée
180 DAY
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de battage de palplanches pour la protection des berges et ouvrages sur le réseau fluvial, répartie en 4 lots territoriaux, incluant dimensionnement, installation, remblaiement, gestion des déchets et mesures environnementales; budgets plafond par lot et cadre contractuel d'une durée maximale de 4 ans.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Service Territorial Bourgogne

Battage de palplanches sur le territoire ST Bourgogne (DTCB) – berges et ouvrages

CPV 45246200-5
LOT-0002Budget: <= 1 750 000 €PlafondHT

Service Territorial Nivernais-Yonne

Battage de palplanches sur le territoire ST Nivernais-Yonne – berges Canal du Nivernais et Yonne

CPV 45246200-5
LOT-0003Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Service Territorial Saône-Loire

Battage de palplanches sur le territoire ST Saône-Loire – berges Digoin/Loire et Roanne-Dompierre

CPV 45246200-5
LOT-0004Budget: <= 1 750 000 €PlafondHT

Service Territorial Val de Loire-Seine

Battage de palplanches sur le territoire ST Val de Loire-Seine – long cours canaux/val de Loire et Yonne

CPV 45246200-5

L'acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB

3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
872
Montant attribué
592,5 M €
  • 2024154,5 M € · 277 marchés
  • 2025287 M € · 390 marchés
  • 2026en cours151,1 M € · 205 marchés
  • Services · 472
  • Travaux · 329
  • Fournitures · 71

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Etudes / Ingenierie1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 16 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Service Territorial Val de Loire Seine

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
49e89498-937e-4cab-930c-8da06d93b7c8
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Service Territorial Val de Loire Seine
Description officielle
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

3 éléments
Nom
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001779101412

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45246200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
180 DAY
Montant ou plafond
1 200 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
935b4c7e-b4d8-4b75-9d0e-f4ca2bfe13f8
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Service Territorial Bourgogne · Service Territorial Val de Loire Seine · CPV 45246200 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45246200-5
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