Appel d'offres publicClôturé

Rédaction de comptes rendus des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour la Ville de Paris (accord-cadre à bons de commande) – 2 lots

Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Lieu d'exécution : Ville de Paris (département 75) – localisation prévue au niveau FR101
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Lots
2 lots
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

La consultation vise la rédaction de comptes rendus portant sur les débats et réunions d’instances pour les services de la Ville de Paris, sous forme d’accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, en 2 lots.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 30 000 € - 500 000 €FourchetteHT

Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris

Accord-cadre de services pour la rédaction de comptes rendus des débats du Conseil de Paris, exécuté à bons de commande. Montant minimum et maximum indiqués en note (prix unitaires à bons de commande). Durée initiale 12 mois reconductible 3 fois.

CPV 92312211
LOT-0002Budget: 10 000 € - 400 000 €FourchetteHT

Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris

Accord-cadre de services pour la rédaction de comptes rendus de réunions de différents types d’instances pour les services de la Ville de Paris, exécuté à bons de commande. Montant minimum et maximum indiqués en note. Durée initiale 12 mois reconductible 3 fois.

CPV 92312211

L'acheteur

Ville de Paris - DFA - SDA - SA1

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/06/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
3 486
Montant attribué
3,5 Md €
  • 20241 Md € · 1 258 marchés
  • 20251,4 Md € · 1 196 marchés
  • 2026en cours1,1 Md € · 1 032 marchés
  • Services · 1 716
  • Travaux · 1 126
  • Fournitures · 644

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.maximilien.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-59523
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Description officielle
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Acheteur
Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
92312211
CPV complémentaires
92312211
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris · Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris · CPV 92312211

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Départements de diffusion
75

Voies de recours

1 élément
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
92312211
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