Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Rédaction de comptes rendus des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour la Ville de Paris (accord-cadre à bons de commande) – 2 lots

Ville de Paris - DFA - SDA - SA1

Paris (75)

Lieu d'exécution : Ville de Paris (département 75) – localisation prévue au niveau FR101

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Ville de Paris - DFA - SDA - SA1 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 17/06/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 92312211

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris
Codes CPV : 92312211

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de Paris - DFA - SDA - SA1Acheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Paris - DFA - SDA - SA1 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1

Marchés publics de Ville de Paris - DFA - SDA - SA1 Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 28/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-59523
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Lieu: Paris (75)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence BOAMP: 26-59523
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Description officielle: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Acheteur: Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 92312211
CPV complémentaires: 92312211
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 28/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). · CPV 92312211

Modalités et références

ID web: 26-59523
Contract folder ID: 2a65e851-c92f-4502-8cf4-71598462b440
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75

Résumé de la consultation

La consultation vise la rédaction de comptes rendus portant sur les débats et réunions d’instances pour les services de la Ville de Paris, sous forme d’accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, en 2 lots.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 30 000 € - 500 000 €FourchetteHT

Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris

Accord-cadre de services pour la rédaction de comptes rendus des débats du Conseil de Paris, exécuté à bons de commande. Montant minimum et maximum indiqués en note (prix unitaires à bons de commande). Durée initiale 12 mois reconductible 3 fois.

CPV 92312211

LOT-0002Budget: 10 000 € - 400 000 €FourchetteHT

Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris

Accord-cadre de services pour la rédaction de comptes rendus de réunions de différents types d’instances pour les services de la Ville de Paris, exécuté à bons de commande. Montant minimum et maximum indiqués en note. Durée initiale 12 mois reconductible 3 fois.

CPV 92312211

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.