Assurance individuelle accident
- Remise des offres
- Dans 42 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Garantit l'ensemble des personnes suivantes : les élus de la collectivité, les enfants placés sous la responsabilité de la collectivité dans le cadre de toutes les activités sous toute forme et nature que ce soit.
L'acheteur
Ville de Fenain
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 409,8 k €
- 20240 € · 0 marché
- 2025174,1 k € · 3 marchés
- 2026en cours235,7 k € · 1 marché
- Travaux · 3
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Fenain1
- Nord1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 43 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Garantit l'ensemble des personnes suivantes : les élus de la collectivité, les enfants placés sous la responsabilité de la collectivité dans le cadre de toutes les activités sous toute forme et nature que ce soit.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8b51b4f5-d35e-4701-baab-83984519ecd2
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance individuelle accident
- Description officielle
- Protection juridique de la collectivité : L'assureur s'engage à mettre en oeuvre et à prendre en charge en cas de litige garanti les moyens nécessaires à la sauvegarde des droits et intérêts de la ville, de ses employés et des élus. Protection fonctionnelle des élus et des agents
- Lieu d’exécution
- FENAIN
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Ville de Fenain
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 21590227100018
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66512000, 66513100, 66512100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6104e849-ae88-4ec0-a4c7-5123c0b8cc1c
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance dommages aux biens et risques annexes · Protection juridique de la collectivité : L'assureur s'engage à mettre en oeuvre et à prendre en charge en cas de litige garanti les moyens nécessaires à la sauvegarde des droits et intérêts de la ville, de ses employés et des élus. Protection fonctionnelle des élus et des agents · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66512000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
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