Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 31/03/2026
- Échéance : 03/05/2026
- Fenêtre de réponse : 33 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
LOT 6 Vêtements de Haute visibilité
Ville de Drancy
Drancy (93)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Drancy
- Lieu
- Drancy (93)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Drancy a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 13/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Drancy, Paris et Seine-Saint-Denis
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 48, 722 et 724
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Drancy a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP5
- Maintenance3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
Territoires cités
- Drancy2
- Paris1
- Seine-Saint-Denis1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 03/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ed45f337-5330-4dbd-b8a7-1212e1c4eceb
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Drancy
- Lieu
- Drancy (93)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00225513-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Drancy
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- LOT 6 Vêtements de Haute visibilité
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées : - des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ; - des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Conformément à l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, la procédure initiale a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour les lots n°3 et n°6. La présente consultation constitue une nouvelle mise en concurrence portant exclusivement sur ces lots. Le montant maximum annuel pour chacun des lots est le suivant : Lot 3 "vêtements de ville": 30 000Euros HT Lot 6 "Vêtements de Haute visibilité": 40 000Euros HT
- Lieu d’exécution
- Drancy
Acheteur
- Nom
- Ville de Drancy
- Site acheteur
- montreuil.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 130 006 869 00015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 18100000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 18100000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 5 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 30 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 12b7ca86-b9db-431f-ba2e-15843fa4d948
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0012
- buyer-categories · Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées : - des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ; - des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà. · CPV 18100000 · Montant 30 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°,
R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées :
- des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ;
- des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie
Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 48CPV 722CPV 724
Attendus Clés
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°,
R
2162-14 du Code de la commande publique
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées :
- des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ;
- des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie
Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins
Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà.
Critères d'attribution: La qualité des articles appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques | La qualité des articles appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques | La qualité des articles
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 31/03/2026
- Date limite
- 03/05/2026
- Depuis la clôture
- 80 jours
- Fenêtre de réponse
- 33 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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