Nettoyage des sols des préaux et des cours
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- toulon.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestations de nettoyage des sols (dont aspiration douce de sols en EPDM et nettoyage/évacuation des déchets) organisées en marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour les prestations courantes, et en accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des sols (mono-attributaire).
Lots (2)
Nettoyage des sols : prestations dites courantes
Prestations dites courantes donnant lieu à la conclusion d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (informations présentes dans le résumé fourni).
Nettoyage des sols en EPDM (aspiration douce) et évacuation des déchets
Prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) et évacuation des déchets, ainsi que le nettoyage des sols et l’évacuation des déchets. Consultation donnant lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans périodicité; commandes émises au fur et à mesure des besoins.
L'acheteur
Ville de Draguignan (83)
30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance8
- Logiciels / SaaS7
Territoires cités
- Var2
- Draguignan1
Répondre
Consultation clôturée depuis 76 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur toulon.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Poste 1 : prestations dites courantes Les prestations donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire
- Poste 2 : Prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) et évacuation des déchets et le nettoyage des sols et évacuation des déchets La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R
- 2162-14 du Code de la commande publique
- Il n’est pas prévu de périodicité des commandes ou de calendrier d’émission de ces dernières
- Les commandes seront émises par la personne publique au fur et à mesure de la survenance de ses besoins
- Critères d'attribution: le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères de sélection des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. | le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tou
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 43a00aad-306f-4d47-92b8-1684532143cd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Nettoyage des sols des préaux et des cours
- Description officielle
- : le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à 5/9 la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne(JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- DRAGUIGNAN
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Draguignan (83)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 2183005070017
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90919200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 580 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 28bc6fe4-9893-4b69-8e29-5247f929ba20
- Dépôt des offres
- toulon.tribunal-administratif.fr, prefectures-regions.gouv.fr, www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Nettoyage des locaux de 15 bâtiments recevant du public · Poste 1 : prestations dites courantes Les prestations donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Poste 2 : Prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) et évacuation des déchets et le nettoyage des sols et évacuation des déchets La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de périodicité des commandes ou de calendrier d’émission de ces dernières. Les commandes seront émises par la personne publique au fur et à mesure de la survenance de ses besoins. montant minimum annuel: sans objet montant maximum annuel:20 000,00 € HT · CPV 90919200 · Montant 580 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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