Prestations de nettoyage (accord-cadre à bons de commande) – 2 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 580 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- toulon.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre de services de nettoyage pour des bâtiments recevant du public, avec émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations portent notamment sur des prestations courantes ainsi que des prestations de nettoyage/ lavage ponctuels et de nettoyage des sols (selon les lots). Durée initiale d’un an, reconductible tacitement dans la limite de 48 mois.
Lots (2)
Nettoyage de locaux de 15 bâtiments recevant du public – prestations courantes et lavage des vitres / nettoyage ponctuel
Poste 1 : prestations dites courantes (marché ordinaire à prix global et forfaitaire). Poste 2 : lavage des vitres et nettoyage ponctuel de locaux nécessitant des techniques particulières. Montant maximum annuel : 100 000,00 € HT. Prestations dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire (émission au fur et à mesure des besoins, périodicité non prévue).
Nettoyage des sols des préaux et des cours
Poste 1 : prestations dites courantes. Poste 2 : prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) avec évacuation des déchets, ainsi que le nettoyage des sols et évacuation des déchets. Montant maximum annuel : 20 000,00 € HT. Prestations dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire (émission au fur et à mesure des besoins, périodicité non prévue).
L'acheteur
Ville de Draguignan (83)
30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance8
- Logiciels / SaaS7
Territoires cités
- Var2
- Draguignan1
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Consultation clôturée depuis 78 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur toulon.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63861
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- prestations de nettoyage
- Description officielle
- Poste 1 : prestations dites courantes Les prestations donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Poste 2 : Prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) et évacuation des déchets et le nettoyage des sols et évacuation des déchets La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de périodicité des commandes ou de calendrier d’émission de ces dernières. Les commandes seront émises par la personne publique au fur et à mesure de la survenance de ses besoins. montant minimum annuel: sans objet montant maximum annuel:20 000,00 € HT
- Acheteur
- Ville de Draguignan (83)
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Nettoyage de locaux
- CPV principal
- 90919200
- CPV complémentaires
- 90919200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 580 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Nettoyage des locaux de 15 bâtiments recevant du public · Poste 1 : prestations dites courantes Les prestations donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Poste 2 : Prestations portant sur l’aspiration des sols en EPDM par un procédé doux (HP interdit) et évacuation des déchets et le nettoyage des sols et évacuation des déchets La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de périodicité des commandes ou de calendrier d’émission de ces dernières. Les commandes seront émises par la personne publique au fur et à mesure de la survenance de ses besoins. montant minimum annuel: sans objet montant maximum annuel:20 000,00 € HT · CPV 90919200 · Montant 580 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- toulon.tribunal-administratif.fr, prefectures-regions.gouv.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- : le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à 5/9 la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne(JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: www.telerecours.fr
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