Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Schéma Directeur d’Assainissement – Lot unique (Troyes Champagne Métropole)

Troyes Champagne Metropole

Troyes (10)

Lieu d'exécution : Territoire de Troyes Champagne Métropole, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 2 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Budget: <= 2 500 000 €
Date limite: 12/05/2026
Publication: 13/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 13/04/2026
Échéance : 12/05/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 79311000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Schéma Directeur d’Assainissement du Système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole
Codes CPV : 79311000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete16
Logiciels / SaaS16

Territoires cités

Aube5
Troyes3

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9e8ca792-91b0-4fee-af5f-3817704707ac
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Publication: 13/04/2026
Date limite: 12/05/2026

Référence TED: 00251155-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Date limite: 12/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot unique
Description officielle: Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Schéma Directeur d’Assainissement du système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole et a pour objet de réaliser : - Un diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de Troyes-Barberey afin d’en recenser les anomalies, de quantifier la pollution rejetée ainsi que son impact sur le milieu ; - Le Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées (SDAEU), qui vise à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d’exploitation qui en découlent, à respecter la réglementation en vigueur, notamment à travers la directive eaux résiduaires urbaines (ERU) n°91/271/CEE du 21 mai 1991 et l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif, et à contribuer aux objectifs du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands ; - L’étude des adaptations prévisibles de la STEU de Troyes-Barberey afin de respecter la réglementation à venir, dite Directive Eaux Résiduaires Urbaines révisée DERU 2 (Directive (UE) 2024-3019 du parlement européen et du conseil du 27 novembre 2024 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (refonte). Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché n’est pas alloti. En effet, les prestations attendues au titre de ce dernier sont indivisibles (justification du non-allotissement au sein de l'article 3.2.1 du RC). Ce marché contient plusieurs phases (cf article 3.2.2 du RC pour le détail). Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 2 500 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Hormis les dispositions déjà prévues au CCTP, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande et débuteront à compter de la date prescrite au sein de ces derniers.
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20006925000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 13/04/2026
Date limite: 12/05/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: ee444ffb-f45e-4666-9c91-01942e5a8ec5
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Qualité · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement (SDAEU) du système d’assainissement de la communauté Troyes Champagne Métropole, incluant le diagnostic du réseau, les campagnes de mesures et l’élaboration d’un programme pluriannuel de travaux. Marché indivisible, non alloti.

Lots (1)

LOT-0001

Schéma Directeur d’Assainissement du Système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole

Réalisation du SDAEU pour le système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole, incluant diagnostic du réseau STEU, campagnes de mesures et élaboration d’un programme hiérarchisé de travaux sur les dix prochaines années. Marché indivisible.

CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.