Appel d'Offre PublicSource: TED

Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Metropole

Troyes (10)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 26/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 26/07/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Aube et Troyes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Troyes Champagne MetropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Troyes Champagne Metropole a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP23
Maintenance15
Logiciels / SaaS14

Territoires cités

Aube6
Troyes4

Marchés publics de Troyes Champagne Metropole Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bb409be1-c933-42d3-bf17-863297d2c196
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Lieu: Troyes (10)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 26/07/2026

Référence TED: 00433473-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
Date limite: 26/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole
Description officielle: Le présent marché a pour objet, dans l’attente de l’approbation d’un futur PLUi, d’accompagner Troyes Champagne Métropole dans la modification des documents PLU ou cartes communales en vigueur afin de répondre aux attentes du territoire et de s’adapter de manière continue aux évolutions réglementaires. Cette assistance permet d’apporter à Troyes Champagne Métropole : -De manière générale, une expertise technique et juridique sur les documents d’urbanisme en vigueur, -Des études nécessaires à l’évolution de points réglementaires (écrit ou graphique), des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)... -La mise à jour des pièces qui composent le PLU (rapport de présentation, annexes…) qui seraient nécessaires à l’occasion des modifications ou une carte communale. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Modification des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole ; Lot n°2 : Etude du PLUi comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, le rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes ; Lot n°3 : Schéma intégré des eaux pluviales de Troyes Champagne Métropole ; Lot n°4 : Appui juridique. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Quant aux lots 2,3 et 4, ils feront l’objet de consultations distinctes. Les opérateurs économiques pourront donc soumissionner à la fois aux lots 1, 2 et 3 de façon distincte. Néanmoins, les opérateurs économiques, postulant pour le lot n°4, ne pourront pas déposer une offre pour les lots n°1, 2 et 3. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Il sera retenu 4 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Si l’acheteur reçoit moins de 4 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière. A chaque qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur, un bon de commande sera émis conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique et selon les modalités d’attribution exposées au sein de l’article 5-2 du CCAP. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, ce marché public est conclu avec un montant maximum 50 000 € HT par titulaire retenu (cf article 3-3 du RC). La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Délai d'exécution : cf article 3-8 du RC
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Troyes Champagne Metropole
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20006925000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 26/07/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: 76d73305-dcca-4741-adec-7de7d16a25ee
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Qualité · Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.