Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Schéma de recomposition spatiale des centre-bourgs littoraux

TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN
Les Abymes (971)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/05/2026

Informations clés

Acheteur
TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN
Lieu
Les Abymes (971)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/04/2026
  • Échéance : 10/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/04/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
faf6bdb0-b912-4bc5-ac40-5a79a79c4173
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN
Lieu
Les Abymes (971)
Publication
Date limite
Référence TED
00227943-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Schéma de recomposition spatiale des centre-bourgs littoraux
Description officielle
Un délai de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de la présente lettre et la signature du marché avec le candidat retenu. Les voies de recours que vous pouvez utiliser sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles 2 á 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 á 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et á l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article 1441-3 précité. Recours en nullité du contrat prévu aux articles 1178 et suivants du code civil, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article 2224 du code civil. Recours indemnitaire prévu á l'article 1240 du code civil
Lieu d’exécution
LES ABYMES

Acheteur

Nom
TERRES CARAÐBES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GUADELOUPE-SAINT MARTIN
Site acheteur
www.epf-guadeloupe.fr
Profil acheteur
demat.centraledesmarches.com
Identifiant acheteur
79438073300020

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71350000
Critères d’attribution
quality, cost, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71350000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
18:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
b9ec64ab-3077-4c4b-86fc-72fb872cdbea
Modalités de réponse
demat.centraledesmarches.com, centraledesmarches.com

Lots détectés

LOT-0001
Stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte · Un délai de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de la présente lettre et la signature du marché avec le candidat retenu. Les voies de recours que vous pouvez utiliser sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles 2 á 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 á 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et á l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article 1441-3 précité. Recours en nullité du contrat prévu aux articles 1178 et suivants du code civil, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article 2224 du code civil. Recours indemnitaire prévu á l'article 1240 du code civil · CPV 71350000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat.centraledesmarches.com

Résumé de la consultation

L'étude vise á Réaliser un diagnostic territorial en tenant compte de l'ensemble des données déjá existantes et diligentées par l'ensemble des acteurs du COPIL, et identifiant et en hiérarchisant les enjeux urbains, paysagers, économiques.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

L'étude vise á Réaliser un diagnostic territorial en tenant compte de l'ensemble des données déjá existantes et diligentées par l'ensemble des acteurs du COPIL, et identifiant et en hiérarchisant les enjeux urbains, paysagers, économiques.
Critères d'attribution: Coût de la mission | Coût de la mission | Coût de la mission | Coût de la mission

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/04/2026
Date limite
10/05/2026
Depuis la clôture
86 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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