Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Etude diagnostique et schéma directeur du système d’assainissement collectif – Montanges (01)

Terre Valserhone L'Interco
Ain (01)
Lieu d'exécution : Montanges, Ain (01), France
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur
Terre Valserhone L'Interco
Lieu
Ain (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/07/2026
  • Échéance : 24/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Terre Valserhone L'Interco a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 30/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71313000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Etude diagnostique et schéma directeur du système d’assainissement collectif de Montanges (01)
  • Codes CPV : 71313000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Terre Valserhone L'Interco a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP2
  • Collectivites / Services publics1
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Ain1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-76123
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Terre Valserhone L'Interco
Lieu
Ain (01)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-76123
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Etude diagnostique et schéma directeur du système d'assainissement collectif de Montanges
Description officielle
Etude diagnostique et schéma directeur du système d'assainissement collectif de Montanges
Acheteur
Terre Valserhone L'Interco
Lieu d’exécution
Département 1

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Assainissement, Ingénierie

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-76123
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
1

Résumé de la consultation

Réaliser une étude diagnostique et le schéma directeur du système d’assainissement collectif de Montanges, couvrant l’état des lieux, les campagnes de mesures et les investigations terrain, le diagnostic et le schéma directeur, et des options de programme de travaux et de mesures pour réduire les eaux claires parasites, améliorer la collecte et la conformité réglementaire, et évaluer les impacts sur le milieu récepteur.

Lots (1)

Lot 1

Etude diagnostique et schéma directeur du système d’assainissement collectif de Montanges (01)

Mission de prestations intellectuelles visant l’état des lieux, les campagnes de mesures et investigations, le diagnostic et le schéma directeur du système d’assainissement collectif de Montanges, avec éventuelle tranche optionnelle sur le milieu récepteur et propositions de programme de travaux.

CPV 71313000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71313000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/07/2026
Date limite
24/09/2026
Temps restant
56 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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