Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Souscription des marchés d’assurance – Risques Automobiles, Dommages aux biens et Risques de Responsabilités (3 lots)

SYSTOM des Pyrénées

Haute-Garonne (31)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

1 098 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: SYSTOM des Pyrénées
Lieu: Haute-Garonne (31)
Budget: 1 098 000 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 12/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/07/2026
Échéance : 07/09/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

SYSTOM des Pyrénées a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Haute-Garonne et Lieoux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66500000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66500000, 66514110, 66515000 et 66516400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens et Risques de Responsabilités
Codes CPV : 66500000, 66514110, 66515000 et 66516400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SYSTOM des PyrénéesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SYSTOM des Pyrénées a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1
Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

Haute-Garonne2
Lieoux1

Marchés publics de SYSTOM des Pyrénées Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-69490
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SYSTOM des Pyrénées
Lieu: Haute-Garonne (31)
Publication: 12/07/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence BOAMP: 26-69490
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: SYSTOM des Pyrénées
Lieu d’exécution: Département 31

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66500000
CPV complémentaires: 66500000, 66514110, 66515000, 66516400
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 12/07/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 098 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Risques Automobiles · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66500000, 66514110, 66515000, 66516400 · Montant 573 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-69490
Annonce liée: 26-66607
Contract folder ID: 9d2d13f5-163b-41f1-96bd-d37a795dbe25
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 31

Résumé de la consultation

Assurance multirisques couvrant les risques automobiles, dommages aux biens et responsabilités, sur 5 ans, répartie en 3 lots et soumise à une procédure ouverte (format BOAMP EFORMS).

Lots (3)

LOT-0001Budget: 573 000 €Estimé

Risques Automobiles

Lot n°1 : Risques Automobiles

CPV 66500000CPV 66514110

LOT-0002Budget: 500 000 €Estimé

Risques de Dommages aux Biens

Lot n°2 : Risques de Dommages aux Biens

CPV 66500000CPV 66515000

LOT-0003

Risques de Responsabilités

Lot n°3 : Risques de Responsabilités (Hors Responsabilité civile environnement souscrit par ailleurs)

CPV 66500000CPV 66516400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66500000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.