Souscription de marchés d’assurance — 3 lots (risques automobiles, dommages aux biens, responsabilités)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 1 098 000 €
- Estimé
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur la souscription de prestations d’assurance, alloties en trois lots : risques automobiles, risques de dommages aux biens et risques de responsabilités (hors responsabilité civile environnement). La durée du marché est de 5 ans, avec une prise d’effet au 01/01/2027 et une échéance au 31/12/2031, avec possibilité de résiliation annuelle.
Lots (3)
Risques Automobiles
Lot n°1 : Risques Automobiles.
Risques de Dommages aux biens
Lot n°2 : Risques de Dommages aux Biens.
Risques de Responsabilités
Lot n°3 : Risques de Responsabilités (Hors Responsabilité civile environnement souscrit par ailleurs).
L'acheteur
SYSTOM des Pyrénées
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/08/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
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Consultation clôturée depuis 73 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66607
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
- Description officielle
- Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités
- Acheteur
- SYSTOM des Pyrénées
- Lieu d’exécution
- Département 31
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66500000
- CPV complémentaires
- 66500000, 66514110, 66515000, 66516400
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 098 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Risques Automobiles · Lot n°3 : : Risques de Responsabilités (Hors Responsabilité civile environnement souscrit par ailleurs) · CPV 66500000, 66514110, 66515000, 66516400 · Montant 573 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 31
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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- CPV détectés sur les lots
- 66500000665141106651500066516400
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