Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de location de véhicules neufs en longue durée (jusqu’à 48 mois) pour le Syndicat Val d’Oise Numérique

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Val d’Oise (FR108) – lieu d’exécution mentionné au CCTP : 2, avenue du Parc, CS 20201, 95032 Cergy-Pontoise Cedex (Hôtel du Département, Bâtiment C)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/05/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 215 000 €
Date limite: 28/05/2026
Publication: 05/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 60 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/05/2026
Échéance : 28/05/2026
Fenêtre de réponse : 23 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 26/05/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte Val d'Oise NumériqueAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Logiciels / SaaSSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 26/05/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS3

Marchés publics de Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique Appels d'offres Logiciels / SaaS

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3cd0d9eb-56d7-4c6e-ac08-9eb97064be56
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 05/05/2026
Date limite: 28/05/2026

Référence TED: 00311798-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Date limite: 28/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois
Description officielle: Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois. Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 et de R. 2123-4 à -6 et R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT. Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R. 2113-11 du Code de la commande publique. En effet, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Toutefois il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Lieu d’exécution: Cergy-Pontoise

Acheteur

Nom: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Site acheteur: marches.maximilien.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 20005072200012

Procédure

Type de procédure: oth-single
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34100000

Calendrier et montant

Publication: 05/05/2026
Date limite: 28/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: ec7ecbfc-4ce9-4b03-8380-bcecdc237c98
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois · Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois. Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 et de R. 2123-4 à -6 et R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT. Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R. 2113-11 du Code de la commande publique. En effet, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Toutefois il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. · CPV 34100000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Location longue durée de véhicules neufs (périodes de 36 à 48 mois, accords-cadres mono-attributaire exécuté par bons de commande) incluant mise à disposition des véhicules, assurance, maintenance/entretien, assistance-dépannage, réparations avec véhicule de remplacement, restitutions et prestations associées. Le marché n’est pas alloti et comporte un montant maximum global.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois

Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R

2162-13 et -14 du Code de la commande publique

Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT

Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R

Délais