Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Fourniture et gestion d’abonnements à des publications françaises (accord-cadre)

Organismes de sécurité Sociale
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Liste des établissements indiqués dans le CCTP (lieu d’exécution) ; copie de sauvegarde : ACOSS – DAME / Service Achats, 36 rue de Valmy, 93100 Montreuil
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 499 950 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
<= 499 950 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 39 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 30/07/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Cavaillon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724
  • Codes CPV de lots : 79980000-7

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et gestion des abonnements à des publications françaises
  • Codes CPV : 79980000-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 encore ouverts.

Territoires cités

  • Cavaillon1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3019444
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3019444
Référence acheteur
P2609-AOO-DGRM
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et gestion des abonnements à des publications françaises
Description officielle
La présente procédure a pour objet la fourniture et la gestion et le suivi des abonnements à des publications françaises pour l’ACOSS. La description précise des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme
s7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC-P2609.pdf · 511 Ko
Dce
DCE.zip · 1,5 Mo

Modalités et références

Annonce
3019444
Référence règlement
MzAxOTQ0NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion, avec suivi opérationnel, des abonnements à des publications françaises pour l’ACOSS, incluant notamment la reprise du portefeuille, la souscription et la gestion des réabonnements, ainsi qu’un outil de gestion et un service client dédiés.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 499 950 €PlafondHT

Fourniture et gestion des abonnements à des publications françaises

Marché non alloti portant sur la fourniture et la gestion, avec suivi, des abonnements à des publications françaises pour l’ACOSS. Prestations détaillées dans le CCTP : reprise du portefeuille d’abonnements, souscription de nouveaux abonnements, gestion des réabonnements, mise à disposition d’un catalogue d’abonnements et d’un outil de gestion, service client et modalités d’exécution/administratives.

CPV 79980000-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

CPV détectés sur les lots

79980000-7
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
30/07/2026
Depuis la clôture
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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